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122 résultats pour « Castagnino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2000995_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Silvy, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Wustefeld, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune de Bandol et Me Castagnon substituant Me Lagadec,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002132_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wustefeld, première conseillère, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - et les observations de Mme A et de Me Castagnon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300615_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Kiecken, rapporteur public - et les observations de Me Castagnon substituant Me Ayache et de Me Cayol pour le CNOMK. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201363_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Castagnino, substituant Me Montesinos Brisset, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201364_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Castagnino, substituant Me Montesinos Brisset, représentant Mme A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300647_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la société Komansal.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202509_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

C et Mme B D, représentés par Me Castagnon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mars 2022 par lequel le maire de Bormes-les-Mimosas a délivré à la SA Uniti Habitat le permis de construire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507920_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Souteyrand, juge des référés, ainsi que les observations de Me Peyronne, représentant la société Airways Aviation Academy et de Me Castagnino, représentant la communauté d'Agglomération du Pays de l'Or

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103863_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - les observations de Me Dury, représentant Mme A, et celles de Me Castagnino

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103864_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - les observations de Me Dury, représentant Mme A, et celles de Me Castagnino

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103865_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

C, et celles de Me Castagnino, représentant le centre hospitalier de Montfavet. Considérant ce qui suit : 1. M. C est infirmier titulaire du centre hospitalier de Montfavet.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002403_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A Pennaneac'h, représenté par Me Castagnon, demande au Tribunal : 1°) d'annuler le permis de construire modificatif délivré le 26 mars 2019 par le maire de la commune de Sanary-sur-Mer à M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205338_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

J B et Mme A F, épouse B, sont propriétaires d'un lot au sein de la copropriété " Le Soccoia ", composée de trois lots, sis 58 Val des Castagnins à Menton.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505878_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Palagi, représentant la société Astech et de Me Castagnino, représentant le Sictom de Pézenas-Agde.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301295_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

- et les observations de Me Castagnino, avocate de la commune des Angles. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201718_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Mme C dans l'instance n° 2201718, - les observations Me Turrin, représentant Mme C dans l'instance n° 2300668, et celles de Me Castagnino

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400159_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Palagi, représentant la société Astech et de Me Castagnino, représentant le Sictom de Pézenas-Agde.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300668_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Mme C dans l'instance n° 2201718, - les observations Me Turrin, représentant Mme C dans l'instance n° 2300668, et celles de Me Castagnino

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300854_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

E H, représenté par Me Castagnos, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M. F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203505_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Kiecken, rapporteur public, - les observations de Me Castagnon, substituant Me Chas, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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