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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2504713_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Les espèces composant la haie paysagère seront choisies parmi les espèces indigènes et seront en outre à feuillage persistant ou marcescent participant à occulter le projet depuis cette voie, ainsi que
Source officielle1ère chambre
DTA_2209588_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
pour les riverains, notamment en ne faisant pas figurer toutes les maisons avoisinantes sur certains plans ou photographies, et ne mentionne pas la circonstance que, certains arbres n'ayant pas de feuillage
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908550_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2019, la société Formation Audit Conseil, représentée par Me Feuillâtre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206358_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
dispositions de l'article 6.1 du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal applicables à toutes les zones relatives à la végétalisation dès lors que les arbres prévus ne sont pas des arbres à feuillage
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516252_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
envisagé, et n’est pas sérieusement contesté par la commune qui se borne à relever la présence d’un arbre situé entre l’habitation du couple et le projet, qui n’occupe que la moitié de la vue avec son feuillage
Source officielle6ème chambre
DTA_2206594_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
d'un bassin agricole d'une superficie de trente-cinq hectares et que le réseau hydraulique du château traverse une zone boisée avant d'alimenter les douves du château, de sorte que des branchages, feuillages
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2019470_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En outre, l'antennaria dioica, dont la plantation est prévue, dispose d'un feuillage persistant qui permettra à la toiture de conserver un aspect satisfaisant tout au long de l'année.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2313991_20260212
12 février 2026
12 février 2026
UD13.3 du règlement du plan local d'urbanisme relatif au traitement des espaces plantés : « Le traitement des espaces plantés comprendra des essences végétales variées, locales de préférence, dont les feuillages
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600011_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le projet se présente, selon la notice, comme un pylône de type K-arbre, avec l’apparence d’un conifère à feuillage persistant, d’une hauteur limitée à 20 m, et comportant également une dalle complémentaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206319_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par suite, et nonobstant l'existence d'une haie séparative, dont il n'est pas allégué qu'elle serait composée uniquement de végétaux à feuillage persistant, les requérants, en leur qualité de voisins immédiats
Source officielle1ère chambre
DTA_2402218_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2023 est assorti d’un article 4 reprenant en prescription les réserves de l’architecte des bâtiments de France et n’autorise ainsi le projet qu’à la condition de prévoir des menuiseries disposées en feuillure
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208964_20260210
10 février 2026
10 février 2026
mise en œuvre de l’ensemble des matériaux nécessaires en remplacement et en restitution, de dégagement et de mise en valeur de l’ancienne baie romane, de débordements de tableaux, de dressements de feuillure
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302287_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les aires de stationnement extérieures doivent recevoir un traitement paysager, être masquées par une haie arbustive à feuillage persistant à partir de quatre places de stationnement.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107633_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
traitée en espace planté de façon privilégiée () 13.3 - Traitement des espaces plantés / Le traitement des espaces plantés comprendra des essences végétales variées, locales de préférence, dont les feuillages
Source officielle1ère chambre
DTA_2300593_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Les essences à feuillage caduque sont à privilégier afin d'apporter une protection solaire aux bâtiments situés à proximité. () ". 13.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200936_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
que ces derniers soutiennent sans être utilement contredits que l'augmentation du trafic va aggraver les conditions de circulation sur l'avenue de la Pinède et que la végétation de type vergers à feuillages
Source officielle7ème chambre
DTA_2105721_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
un " coup de matraque () sur les membres supérieurs ", le procès-verbal précité du 15 avril 2019 mentionnant également un " début de coup de pied " au moment où le requérant était " masqué par le feuillage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102796_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
plantation de feuillus de hautes tiges bien adaptés à l'écologie et au paysage du site (platanes, marronniers, tilleuls, micocouliers, ) sur les espaces non bâtis ainsi que de plantes grimpantes à feuillage
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2601528_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
retire l’usage de ce produit sur les cucurbitacées à peau non comestible contre le mildiou, sur les fruits à pépins contre le feu bactérien et contre la tavelure, sur l’olivier contre les maladies du feuillage
Source officielle4ème chambre
DTA_2202281_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Enfin, le projet d'antenne en cause comprend un habillage en faux arbre comportant un tronc et des branches de couleur marron et des feuillages verts qui assurent une bonne insertion dans le site.
Source officiellePage 5 sur 6