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DÉCISION / ECLI

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TA

1ère Chambre

DTA_2500088_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Graboy-Grobesco, - et les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500233_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de M. A... représentant la Polynésie française.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300049_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Lenoir pour les requérants et celles de Mme A pour la Polynésie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300058_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300265_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024. Le rapporteur, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2600214_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200437_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Graboy-Grobesco, président, M. Boumendjel, premier conseiller, M. Renaud, conseiller à la cour d'appel de Papeete. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300225_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300516_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2125302_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

A B, agissant en son nom personnel et au nom de ses trois enfants mineurs, représenté par Me Grillon, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 20 000 euros, augmentée des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2102477_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B est hospitalisé au centre hospitalier pour une altération de son état général, il présente une insuffisance rénale, une infection bactérienne et une possible réaction de greffon contre l'hôte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500395_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2600223_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé. Ont été entendues lors de l’audience publique du 27 mars 2026, à 11 heures : le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507649_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Pour autant, des examens ont révélé un infarctus du pôle inférieur du rein sur une artère polaire inférieure et une défaillance du greffon.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500285_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Mme A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2302772_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

fondamentales et du principe général du droit européen, du droit de la défense et du droit d'être entendu ; - il présente un risque grave sur sa santé, au regard de sa maladie auto-immune sur son greffon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500244_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations M. A... pour la Polynésie française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600221_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé. Ont été entendues lors de l’audience publique du 27 mars 2026, à 11 heures 30 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200957_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Graboy-Grobesco, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200013_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Graboy-Grobesco, rapporteur, - les conclusions de Mme E de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de M. C pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Créations

GROBON, Caroline, IMBERN

SIREN 105971576Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

18/06/2026

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Radiations

GROBON, Angélique, Janick, ALBERT

SIREN 912688199Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

20/01/2026

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Radiations

Grobon, Benjamin, Grobon

SIREN 893017467Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

06/02/2025

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Créations

GROBON, Alexis, Jacques

SIREN 449707249Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

28/01/2025

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Créations

GROBON, Angélique, Janick, ALBERT

SIREN 912688199Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

30/11/2024

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