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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2501379_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409131_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409145_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409197_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409199_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409581_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409795_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code général de la fonction publique ; – la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2513103_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403481_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401165_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403371_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405803_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404221_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306624_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2023, Mme A, Cathy, Babeth Monneron épouse B, représentée par Me Cacciapaglia, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielle8ème chambre
DTA_2402732_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2507875_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508244_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier. Vu : – le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2511001_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2514508_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment des déclarations de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508265_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces le 15 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 5 sur 29
EIMC MTRS, MONTEROSSO, Enzo, Jean-Pierre, Vincent
17/10/2023
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Le violon Vert, MONTERO-VALLE, Patrice, Pedro, Marcel, Jean-Pierre
17/07/2022
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FEBEO CASTELLANE, MONTERO, Pierre-Antoine, Jean
reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 09/02/2021 enregistré au MONTPELLIER 2 le 24/02/2021 sous le numéro 2021/16431 N° 2021A1002 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Bosc Viel 34130 Mauguio
15/04/2021
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MONTERO, Fabien Joseph Pierre
14/01/2021
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MONTERO, Fabien Joseph Pierre
15/07/2020
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