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138 résultats pour « Rosenfeld »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2406241_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 juillet 2024 et le 17 janvier 2025, la SCCV Ensuès la Redonne-Reynarde, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005624_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

les 22 décembre 2020, 1er et 16 février 2021 ainsi que le 20 avril 2022, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Castel Joli et la société Citya Viguerie Cassis, représentés par Me Rosenfeld

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902726_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires en défense, enregistrés les 13 décembre 2019, 3 février 2021 et 17 février 2022, la société civile immobilière (SCI) César Picasso, représentée par Me Rosenfeld, conclut, dans le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202256_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 3 juin 2022, la SSCV Marseille Callelongue, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, au prononcé d'un

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404135_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 20 mars 2024, la société IP1R, représentée par Me Rosenfeld, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu’il soit sursis à statuer

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2410105_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 décembre 2024 et 18 février 2025, la Société française des habitations économiques représentée par Me Grégoire Rosenfeld conclut au rejet de la requête, à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2410108_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 décembre 2024 et 18 février 2025, la Société française des habitations économiques représentée par Me Grégoire Rosenfeld conclut au rejet de la requête, à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2600529_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 janvier et le 10 février 2026, la société IP1R, représentée par Me Rosenfeld, demande au juge des référés sur le fondement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201764_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 12 septembre 2022 et 2 février 2023, la SA d'HLM UNICIL, représentée par Me Rosenfeld, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004461_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

B A et la Société Entrepôts Sud de Lyon (ESL), représentés par Me Rosenfeld, demandent au tribunal : 1°) d'annuler, à titre principal, la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil de

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2001627_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - et les observations de Me Rozenfeld, représentant la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301717_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

F D et Mme G D A, représentés par Me Rosenfeld, concluent : - au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire, au prononcé d'un sursis à statuer sur le fondement de l'article L. 600-5-1 du code de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909297_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 17 mars 2020, la société OGIC, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300119_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2023, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, au prononcé d'un sursis à statuer

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301013_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mars et 2 août 2023, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, au prononcé d'un

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001051_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 avril 2020 et 22 décembre 2020, Mme E C, représentée par Me Rosenfeld, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406274_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par des mémoires, enregistrés les 19 septembre 2024, 3 juillet et 8 décembre 2025, la SNC Marignan, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2411356_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 20 janvier 2025 et 26 juin 2025, la société SNC Marignan, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal, à la mise en œuvre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109001_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par deux mémoires, enregistrés les 18 février et 28 février 2022, la société Groupe A et A Novelis et la société Cube Développement, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal, au rejet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003334_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2020, la SARL Elementerre, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 4 juin 2020 par

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Journal officiel
Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

25/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

15/03/2026

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Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

06/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Modification survenue sur le capital.

02/12/2025

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Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

21/10/2025

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