Le 14 décembre 2022, le syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura a attribué à un groupement conjoint d'entreprises, dont la SAS Citadia Conseil faisait partie, le lot n° 1 " Evaluation de la

Jean-Paul Vicat, secrétaire général de la préfecture, signataire de l’arrêté contesté, aux fins de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l’Etat dans le département du Puy-de-Dôme

Par des mémoires en défense, enregistrés le 19 janvier 2023 et le 22 février 2023, la société Ingerop conseil et ingenierie, représentée par Me Jeambon, conclut, à titre principal, au rejet de la requête

La maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement conjoint composé notamment des sociétés Imag'in, Villenave Architectures, Jacques et Iratchet et Betiko, par acte d'engagement du 6 mai 2015.

L’Etat membre veille à ce que le demandeur et/ou le conseil juridique ou un autre conseiller qui représente le demandeur ait accès en temps utile au résumé ». 11.

Par délibération du 26 mars 2021, le conseil municipal de Calvi a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune.

Par un acte d'engagement signé le 21 janvier 2004, la région Occitanie a confié au groupement conjoint composé de la société d'architectes Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, mandataire du groupement

Par des mémoires en défense enregistrés les 18 décembre 2024 et 3 avril 2025, la société Cerap, venant aux droits de la société Conseils et Etudes en Radioprotection, représentée par Me Dreyfus, conclut

Elle contient également une partie consacrée à la consommation d'eau, qui décrit l'origine et la quantité d'eau consommée, soit environ 21 000 m³s par an, dont un volume limité par prélèvement sur le réseau

des désordres et de leur manifestation matérielle il convient d’appliquer un coefficient de vétusté de 20% a minima ; or, la nécessaire application d'un coefficient de vétusté constitue une contestation

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 janvier 2026, le département des Alpes-Maritimes, représenté par le président du conseil départemental en exercice, conclut au rejet de la requête.

Par une requête n° 1604164, enregistrée le 16 septembre 2016 la société Impresa Pizzarotti, la société Ingerop conseil et ingénierie, la société architecture JP Gomis et la société Axima Concept, et deux

Par une requête n° 1604164, enregistrée le 16 septembre 2016 la société Impresa Pizzarotti, la société Ingerop conseil et ingénierie, la société architecture JP Gomis et la société Axima Concept, et deux

Par une requête n° 1604164, enregistrée le 16 septembre 2016 la société Impresa Pizzarotti, la société Ingerop conseil et ingénierie, la société architecture JP Gomis et la société Axima Concept, et deux

Si le requérant soutient que ses empreintes digitales ont été relevées en Croatie sans son consentement et qu’il n’a présenté aucune demande d’asile dans ce pays, il ressort toutefois des pièces du dossier

Par un " arrêté de contrôle " du 7 septembre 2009, la CACL a constaté que ces points avaient été pris en compte.

E... le 30 mars 2015, a, à l’issue de cette consultation fait part au docteur G... d’un avis contraire au diagnostic opéré par ce médecin et à la nécessité de procéder à une intervention chirurgicale.

Le maintien de la BAU à 3 m, en aval du passage de quatre à trois voies semble donc nécessaire () il semble nécessaire () de conserver une BAU de 3m sur le tablier nord en aval du rabattement de quatre

Lorsque c'est nécessaire, il reprend ses écrits pour rechercher la formulation qui convient le mieux et préciser ses intentions et sa pensée. / Il utilise à bon escient les principales règles grammaticales

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