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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100467_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100547_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101660_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102079_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2015951_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

: 1°) de condamner la société ENEDIS (ex ERDF) à déposer dans un délai de huit jours à compter de la notification du jugement à intervenir le boitier et le branchement qu'elle a installés dans le sous-sol

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200714_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

D'une part, aux termes de l'article L. 2111-4 du code général de la propriété des personnes publiques : " Le domaine public maritime naturel de l'Etat comprend : 1° Le sol et le sous-sol de la mer entre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303031_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100603_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100608_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100612_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101588_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Par la présente requête, la société Sofie demande l'annulation des deux titres de perceptions qui lui ont été adressés et du rejet de son recours ainsi que la décharge des sommes qui lui sont réclamées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2505616_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

La requête a été communiquée à la société SOG Solar, à la société QBE Europe, à la société ACSIA Ingénierie, à la société JCM Solar, à la société AXA France Iard, à la société Apave, à la société SMA,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100602_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100604_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100609_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100610_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301598_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

7ème chambre - Juge unique

DTA_2307468_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

au sol, d'aucune assise ni d'aucun socle en maçonnerie ; cet abri de jardin est seulement posé sur un soubassement en parpaings et chevrons et est démontable et déplaçable ; cet abri de jardin n'entre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100605_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100607_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).

Source officielle

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