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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2509724_20251125
25 novembre 2025
Une activité circulatoire spontanée a été récupérée après environ trente minutes de réanimation cardio-pulmonaire.
CHAMBRE 1
DTA_2300788_20251204
4 décembre 2025
De même, si le requérant soutient que son statut l’a contraint à accepter que des interventions chirurgicales normalement réalisées sous anesthésie locale soient réalisées sous anesthésie générale, cette
7ème chambre
DTA_2307553_20240702
2 juillet 2024
Un scanner réalisé en urgence a mis en évidence un volumineux hématome intra parenchymateux évacué chirurgicalement le jour-même. M.
1ère Chambre
DTA_2205737_20230919
19 septembre 2023
La décision a été prise après avis du 1er août 2022 du collège de médecins de l'OFII, lequel a estimé que l'état de santé de M.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2407152_20251124
24 novembre 2025
Toutefois, s’il ressort des pièces du dossier que l’intéressé fait l’objet d’un suivi médical en raison de problèmes cardiaques pour lesquels une intervention chirurgicale à Lyon ou à Lille pourrait s’
3ème chambre
DTA_2101989_20240517
17 mai 2024
F J et qui doit être réparé après application du taux de 40 % imputable au centre hospitalier s'élève à 3 600 euros.
4ème Chambre
DTA_2300330_20250708
8 juillet 2025
Lorsque la requête tend au paiement d'une somme d'argent, elle n'est recevable qu'après l'intervention de la décision prise par l'administration sur une demande préalablement formée devant elle ".
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2102477_20231221
21 décembre 2023
B a fait l'objet, en 2017, de plusieurs immunochimiothérapies et, après une période de rémission, d'une autogreffe.
DTA_2205336_20251212
12 décembre 2025
Une intervention chirurgicale a été réalisée en urgence le 18 août 2015 pour permettre cette réduction ainsi que la pose d’une broche huméro-glénoïdale.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2426880_20260213
13 février 2026
chirurgicales, au séjour en service de réanimation et aux souffrances psychiques et morales imputables aux infections nosocomiales, en le fixant à une somme de 15 000 euros.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2407307_20250619
19 juin 2025
Mme C B, née le 6 juin 1947, a réalisé une échographie thyroïdienne en 2005 qui a mis en évidence la présence de deux nodules froids bilatéraux, nécessitant une intervention chirurgicale.
5ème chambre
DTA_2000388_20250731
31 juillet 2025
avis chirurgical, la patiente a été hospitalisée pour surveillance et prise en charge de sa douleur, jusqu'au 20 juin suivant.
1ère chambre
DTA_2505447_20260513
13 mai 2026
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de plusieurs pathologies, notamment des pathologies cardio-vasculaires, dont une pour laquelle il a subi une intervention chirurgicale
DTA_2100212_20230620
20 juin 2023
l'intervention de la décision prise par l'administration sur une demande préalablement formée devant elle ". 5.
DTA_2101249_20230707
7 juillet 2023
A a subi plusieurs interventions chirurgicales à compter du mois de novembre 2020 en raison de la hernie discale dont il a souffert et de récidives d'une sciatique droite. 7.
DTA_2100952_20230707
DTA_2100689_20230707
12ème Chambre
DTA_2203468_20251030
30 octobre 2025
Aux termes du second alinéa de l’article R. 421-1 du code de justice administrative : « Lorsque la requête tend au paiement d’une somme d’argent, elle n’est recevable qu’après l’intervention de la décision
6e Section - 1re Chambre
DTA_2126953_20231006
6 octobre 2023
avant, durant et après la pose de la perfusion ; - l'AP-HP a également commis une faute de nature à engager sa responsabilité résultant du défaut d'information des risques de complication inhérent à
DTA_2502220_20250929
29 septembre 2025
B... soutient qu’il est atteint d’une pathologie carcinologique urologique, qu’il a été plusieurs fois opéré et qu’il devra faire l’objet d’une surveillance, de traitements et d’interventions chirurgicales
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