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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2509724_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Une activité circulatoire spontanée a été récupérée après environ trente minutes de réanimation cardio-pulmonaire.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300788_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

De même, si le requérant soutient que son statut l’a contraint à accepter que des interventions chirurgicales normalement réalisées sous anesthésie locale soient réalisées sous anesthésie générale, cette

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307553_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un scanner réalisé en urgence a mis en évidence un volumineux hématome intra parenchymateux évacué chirurgicalement le jour-même. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205737_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

La décision a été prise après avis du 1er août 2022 du collège de médecins de l'OFII, lequel a estimé que l'état de santé de M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2407152_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Toutefois, s’il ressort des pièces du dossier que l’intéressé fait l’objet d’un suivi médical en raison de problèmes cardiaques pour lesquels une intervention chirurgicale à Lyon ou à Lille pourrait s’

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101989_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

F J et qui doit être réparé après application du taux de 40 % imputable au centre hospitalier s'élève à 3 600 euros.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300330_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Lorsque la requête tend au paiement d'une somme d'argent, elle n'est recevable qu'après l'intervention de la décision prise par l'administration sur une demande préalablement formée devant elle ".

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2102477_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B a fait l'objet, en 2017, de plusieurs immunochimiothérapies et, après une période de rémission, d'une autogreffe.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205336_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Une intervention chirurgicale a été réalisée en urgence le 18 août 2015 pour permettre cette réduction ainsi que la pose d’une broche huméro-glénoïdale.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2426880_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

chirurgicales, au séjour en service de réanimation et aux souffrances psychiques et morales imputables aux infections nosocomiales, en le fixant à une somme de 15 000 euros.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407307_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Mme C B, née le 6 juin 1947, a réalisé une échographie thyroïdienne en 2005 qui a mis en évidence la présence de deux nodules froids bilatéraux, nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

avis chirurgical, la patiente a été hospitalisée pour surveillance et prise en charge de sa douleur, jusqu'au 20 juin suivant.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2505447_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de plusieurs pathologies, notamment des pathologies cardio-vasculaires, dont une pour laquelle il a subi une intervention chirurgicale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100212_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

l'intervention de la décision prise par l'administration sur une demande préalablement formée devant elle ". 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101249_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A a subi plusieurs interventions chirurgicales à compter du mois de novembre 2020 en raison de la hernie discale dont il a souffert et de récidives d'une sciatique droite. 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100952_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A a subi plusieurs interventions chirurgicales à compter du mois de novembre 2020 en raison de la hernie discale dont il a souffert et de récidives d'une sciatique droite. 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100689_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A a subi plusieurs interventions chirurgicales à compter du mois de novembre 2020 en raison de la hernie discale dont il a souffert et de récidives d'une sciatique droite. 7.

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TA

12ème Chambre

DTA_2203468_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Aux termes du second alinéa de l’article R. 421-1 du code de justice administrative : « Lorsque la requête tend au paiement d’une somme d’argent, elle n’est recevable qu’après l’intervention de la décision

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2126953_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

avant, durant et après la pose de la perfusion ; - l'AP-HP a également commis une faute de nature à engager sa responsabilité résultant du défaut d'information des risques de complication inhérent à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502220_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

B... soutient qu’il est atteint d’une pathologie carcinologique urologique, qu’il a été plusieurs fois opéré et qu’il devra faire l’objet d’une surveillance, de traitements et d’interventions chirurgicales

Source officielle

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