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1 456 résultats pour « Gerard-Paillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2502298_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201400_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2208422_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vial-PaillerLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005526_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006150_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102154_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000703_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2327007_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

BS, (ingénieur) exerçant 79, quai Panhard Levassor à Paris (75013) est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et pièces qu'il estimera utiles

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2401154_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Vial-PaillerLe greffier, G.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2508082_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

R. 611-7 du code de justice administrative, le tribunal était susceptible de relever d'office le moyen tiré de l'irrecevabilité de la requête en raison de sa tardiveté ; - les observations de Me Gérard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502603_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502947_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603864_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Les bulletins scolaires qu’il produit attestent de sa scolarisation au collège Gérard Philipe de Fontaine à compter de septembre 2020 en classes de quatrième et troisième puis, à compter de septembre 2022

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2518881_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B..., représentée par Me Gerard, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui payer la somme de 9 000 euros en réparation des préjudices subis du fait de son absence de relogement, assortie des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504029_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Yann Gerard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes, a reçu délégation afin de signer les requêtes juridictionnelles relevant des attributions de l’État dans le département du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2504517_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

C, né le 10 février 1958, maître auxiliaire en CDI depuis 2006, affecté en dernier lieu comme conseiller principal d'éducation au collège Gérard Philippe à Paris, sollicite la suspension de la décision

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304008_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

résulte de l’instruction que l’avis des sommes à payer en litige, valant ampliation du titre exécutoire émis à l’encontre de l’association Secours catholique-Caritas France, porte la mention « Grenat Gérard

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304619_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d’Eure-et-Loir.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305479_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Amar-Cid, - les observations de Me Gérard, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502381_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes.

Source officielle

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Radiations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

22/04/2025

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Créations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

25/02/2025

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Créations

PAILLARD, Robin, François, Gérard

SIREN 978625002Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/08/2023

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Ventes et cessions

CABINET 3X, HENRY, PAILLARD, Gérard, Louis, Alphonse, Christiane, Geneviève, Marie

SIREN 803204155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

03/08/2014

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Créations

Cao Dao, PAILLARD, Christophe, Gérard, Marcel

SIREN 441778677GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

16/11/2008

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