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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2305033_20250710
10 juillet 2025
Elle a subi un premier accident de service le 19 mai 2005 au cours de la manutention d'un patient à l'origine de lombalgies nécessitant des arrêts de travail puis une intervention chirurgicale en novembre
DTA_2400600_20250710
1ère chambre
DTA_1902451_20230124
24 janvier 2023
Cet hématome a fait l'objet le même jour à 01h40, d'une intervention chirurgicale à Nantes qui n'a cependant pas permis d'éviter que M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2523945_20250918
18 septembre 2025
A la suite de plusieurs interventions chirurgicales menées sur l'enfant, et qui n'ont pas permis de constater une amélioration de son état de santé, une réunion collégiale et pluridisciplinaire a été organisée
DTA_2300973_20251105
5 novembre 2025
En outre, s’il précise n’avoir pas souffert de gonalgies depuis l’intervention d’une chirurgie rotulienne en 1991, il ne produit aucun élément de nature à remettre en cause l’appréciation portée par le
DTA_2201731_20230202
2 février 2023
transmis à l'OFII, qui ne font état que de la nécessité d'une surveillance médicale régulière.
5ème Chambre
DTA_2206622_20230613
13 juin 2023
chirurgicales et présente une hyperthyroïdie ainsi que des troubles de l'élocution.
5e chambre
DTA_2306717_20251231
31 décembre 2025
A..., né le 23 juin 1982, qui souffrait notamment d’une obésité morbide, a subi le 23 janvier 2017 une intervention de chirurgie bariatrique de « sleeve gastrectomie ».
6ème chambre
DTA_2202127_20251204
4 décembre 2025
Elle indiquait qu’il était « légitime » de lui accorder un CITIS alors qu’elle retenait que l’ensemble des symptômes était la conséquence de l’intervention neuro-chirurgicale sur la malformation de Chiari
3ème chambre
DTA_2002696_20230120
20 janvier 2023
Aussi, alors que l'équipe médicale était occupée par une autre intervention, les efforts expulsifs ont seulement débuté à partir de 22h50 et l'extraction fœtale à 23h15 avec la pose d'une ventouse.
DTA_2201721_20251128
28 novembre 2025
chirurgicale et de tout acte médical.
DTA_2106408_20231002
2 octobre 2023
Son traitement antalgique a été adapté et des consignes de surveillance lui ont été données. Un rendez-vous en neurochirurgie a été retenu pour le 11 avril suivant.
DTA_2209803_20250423
23 avril 2025
Il soutient que les conditions d'intervention de la solidarité nationale ne sont pas réunies.
Reconduite à la frontière
DTA_2303385_20240223
23 février 2024
./ La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2501376_20250221
21 février 2025
Le préfet du Bas-Rhin, après avoir constaté que le requérant faisait en principe partie des étrangers bénéficiant d'une protection contre une mesure d'expulsion prise en vertu de l'article L. 631-1 du
DTA_2103803_20220718
18 juillet 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction qu'en raison des complications subies A C suite à l'intervention chirurgicale pour laparoschisis, l'état initial de l'enfant aurait nécessité en toute hypothèse son
DTA_2103809_20220718
DTA_2203891_20250521
21 mai 2025
Par ailleurs, les prélèvements effectués après l'opération, ont révélé une infection qui a justifié une antibiothérapie jusqu'en mars 2019. 2. M.
ORTA_2613121_20260506
6 mai 2026
Une activité cardiaque spontanée a été retrouvée après une période de bas débit cardiaque sous massage cardiaque (« low flow ») d’environ 59 minutes.
8ème chambre
DTA_2309064_20250519
19 mai 2025
A l'issue de cette intervention, elle a poursuivi son hospitalisation à l'hôpital R.
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