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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2007344_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
ressort des pièces du dossier que le projet est implanté sur un espace de pleine terre situé sur une portion de parcelle accueillant à titre principal une société spécialisée dans l'installation de machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2003179_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
de déménagement qui a été menée a été perçue par l'intéressée comme traumatisante en raison des dysfonctionnements informatiques et téléphoniques et, manifestement, de son emplacement " derrière la machine
Source officielle1ère chambre
DTA_2001676_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
cadre de son service, tels que des transpalettes manuels ou un quai niveleur, puisque les agents qu'il a sous sa responsabilité et qu'il a vocation à assister ou à former travaillent avec de telles machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001766_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de cette activité, la société requérante utilise différents matériels et outillages tels que des centres d'usinage et de placage, des calibreuses, des presses, une plaqueuse de champ, des scies, une machine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107251_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
termes du point 7 de ce même l'article UD11 : " 7 - Locaux et équipements techniques : L'ensemble des dispositifs techniques, y compris toutes les fonctions de ventilation, de climatisation, les machineries
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205667_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
qui pourra être réalisé dès l'enregistrement d'une plainte des riverains, qui seront informés des suites de ce contrôle ; - la mise en œuvre de sanctions avec astreinte journalière et arrêt des machines
Source officielle8ème chambre
DTA_2203082_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
l'installation d'une salle de bain adaptée appréciée en tenant compte du devis établi par la société MGM évaluant les travaux à la somme de 15 322,09 euros, dont il convient toutefois de retirer la dépose de la machine
Source officielleChambre 3
DTA_2102965_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Issoire, dont les panneaux solaires installés sur le toit appartiennent à la SARL Mepimanaro Energie, et dans lequel la SARL Distribution Automatique Issoirienne y exerce une activité d’installation de machines
Source officielle1ère chambre
DTA_2400926_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
formellement dans ses écritures, envers un autre enfant en ce qu’elle aurait « attrapé violemment l’enfant par le bras pour la retourner sèchement face au radiateur et lui aurait donné une forte tape sur la main
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401218_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
choc de véhicules appartenant à des tiers / chute d'appareils de navigation aérienne - dégâts des eaux - tempêtes / grêle / poids de la neige / catastrophes naturelles - vol - bris de glaces - bris de machine
Source officielle1ère chambre
DTA_2401594_20260212
12 février 2026
12 février 2026
: « Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406827_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
de la hauteur, tels que notamment les antennes de télétransmission, les antennes de radiotéléphonie, les paratonnerres, les souches de cheminées, les rambardes ou autres éléments sécuritaires, les machineries
Source officielle6ème chambre
DTA_2404365_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle6ème chambre
DTA_2404368_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle2ème chambre
DTA_2300450_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
, / ii) le maintien d’une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle6ème chambre
DTA_2300456_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
non-fonctionnement de la cascade qui joue un rôle de sécurité de l'ensemble ; il appartenait à la société Axima Concept, voire à la société Dalkia France, de faire les travaux nécessaires au bon fonctionnement des machines
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2606833_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
En revanche, je suis au regret de vous informer que nous ne prêtons pas les machines à popcorn et barbe à papa ».
Source officielle6ème Chambre
DTA_2217643_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
. / 3) Les constructions sur terrasse abritant les machineries d'ascenseur, de réfrigération, de climatisation, la sortie des escaliers, les gaines de ventilation, les souches de cheminées, les capteurs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2511670_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
plomb, un risque d’exposition à des agents chimiques, la coactivité avec ces agents extérieurs, des risques d’accident électriques, des postures physiques contraignantes, l’utilisation d’outils, de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500479_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
La société Groupement international de mécanique agricole (GIMA), créée en 1994, a pour activité la conception et la production de boîtes de vitesse et de ponts arrière pour des machines agricoles.
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