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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2302812_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
droits de communication ont révélé plusieurs anomalies, détaillées dans les propositions de rectification et les écritures en défense, telles qu'un client inconnu du fournisseur ou de simples devis, parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303144_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301362_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
ou règlementaire ; - il est entaché d'une erreur d'appréciation, dès lors qu'elle a réalisé, durant la période précédant l'apparition de sa maladie, de nombreux déménagements de matériels lourds, parfois
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2301432_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
inaccessibilité de ce logement dans un lieu escarpé non desservi par les transports en commun et de son éloignement « de tout » alors qu’elle présente un handicap et une mobilité réduite, qu’elle utilise parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2301494_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
des courriels adressés par le requérant au directeur général des services, qu'il a manifesté dans des termes sarcastiques son mécontentement au regard de certaines consignes adressées, en refusant parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301651_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
prévaut se bornent à informer le service de l'aide sociale à l'enfance, dans le cadre des remontées d'informations qui peuvent être normalement attendues de sa part, du comportement problématique et parfois
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301673_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
canaliser et remobiliser son attention, lui rappeler les règles de vie et le rassurer ; de plus, lors des sorties scolaires, A nécessite une présence individuelle car il peut se mettre en danger ; il a parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301682_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicile de la mère des enfants, avait déjà interpellé les services après avoir entendu les enfants se plaindre de leur famille d'accueil en disant qu'ils se font tirer les oreilles, qu’ils avaient parfois
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2301968_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
l'obligation de pointage concerne les matches de plusieurs équipes, de football, mais aussi de handball, qui peuvent avoir lieu les mardis, mercredis et jeudis, que les horaires et jours des matches sont parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302031_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2302142_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
toutefois été relevé dans son évaluation au titre de l’année 2016 que « son écoute pourrait être plus développée en interne » et que « forte d’un caractère affirmé et réactif, [elle] gagnerait à arrondir parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306664_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
ne constitue pas une information conforme ; - ce manquement lui a causé une perte de chance totale d’échapper au risque qui s’est réalisé dès lors que l’évolution défavorable de sa maladie se fait parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306717_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de certaines collègues féminines, notamment dans le vestiaire mixte, d’être tactile avec ses collègues et notamment de les enlacer pour des « câlins » ou de les chatouiller, de chercher à toucher, parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2306160_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le directeur de l'école élémentaire a également relevé avoir été dans l'obligation de veiller au respect des horaires ainsi qu'au suivi des absences, parfois non justifiées, et être dans l'obligation "
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304802_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304891_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Les secteurs ainsi classés correspondent strictement à ceux qui sont déjà urbanisés, parfois séparés entre eux par des secteurs, en partie couverts d'espaces boisés protégés, classés en zone naturelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305029_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Elle peut être constituée parfois : - par un ouvrage d'infrastructure linéaire dont l'effet doit être apprécié au cas par cas - un espace naturel significatif qui n'assumerait pas une fonction sociale,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305148_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
parents et de collègues ainsi que des comptes rendus d’enquête faisant état de ce qu’elle tolère et pratique elle-même la confiscation de l’objet transitionnel des enfants ainsi que leur mise à l’écart, parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
que la cité du Moulin située rue de Barjols, autre voie publique desservant le terrain d'assiette du projet, et composée de maisons se caractérisant pas des modénatures de briques rouges, blanches et parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
que la cité du Moulin située rue de Barjols, autre voie publique desservant le terrain d'assiette du projet, et composée de maisons se caractérisant pas des modénatures de briques rouges, blanches et parfois
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