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105 résultats pour « Agiuis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401856_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

ralentissement, non respectée, durant l'édition 2023 ; l'Alouette lulu (Lullula arborea) sur le site de Hyelzas ; Pouillot véloce (Phylloscopus collybita) sur le site de Barjac ; Lézard des Souches (Lacerta agilis

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312430_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ouillon, magistrat désigné ; - les observations de Me Agius substituant Me El Amine représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2317214_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alidière, - les observations de Me Agius, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402895_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Les 3 offres reçues pour ce marché en décembre 2023 s'élevaient à 22,7 millions d'euros pour le Groupement Tso / Nge Gc / Nge Routes / Guintoli / Agilis / Ehtp, ce qui représentait une augmentation de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2101587_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

janvier 2018, la commune de Claye-Souilly a confié les travaux de construction d'un échangeur routier sur la RN3 au groupement solidaire composé des sociétés NGE Génie Civil (mandataire), Guintoli, Agilis

Source officielle

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