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110 résultats pour « Stanislas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300799_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

suscitée dans le département de Meurthe-et-Moselle par la réforme des retraites et sur la circonstance qu'une " manifestation revendicative non déclarée est susceptible de se produire à 18 heures place Stanislas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300804_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

suscitée dans le département de Meurthe-et-Moselle par la réforme des retraites et sur la circonstance qu'une " manifestation revendicative non déclarée est susceptible de se produire à 18 heures place Stanislas

Source officielle
TA

Magistrat M. BEYLS

DTA_2305755_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

STASSILa République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2301664_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

StassiLa République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de pourvoir

Source officielle
TA

Magistrat M. BEYLS

DTA_2305651_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

STASSILa République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302152_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Szlaba Adan, Solecki Jacek, Chamruk Patryk, Gizinski Marek, Lasyk Janusz, Lasyk Eugeniusz, Lazyk Stranislaw et A... et qu’aucun contrat de mise à disposition ni aucun relevé de décompte d’heures concernant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204701_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ce front urbain est rythmé par la présence de plusieurs vallées (Sainte-Anne et Maison- Blanche à l'ouest, Stangalar et Costour à l'est) et par la Penfeld au cœur de la ville de Brest.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100536_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

B, - les observations de Me Pilorge pour la société Waterleau Group et celles de Me Stanislas, substituant Me Page pour la commune de Saint-Laurent du Maroni. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400842_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300453_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Stanislas, représentant la société Netman Guyane, qui s'en remet aux conclusions écrites ; - et celles de Me Fernandez-Begault, représentant

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Suite Stanislas

SIREN 797880432GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ECOLE DE CONDUITE STANISLAS

SIREN 987766540GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

STANISLAS BATAILLE

SIREN 789200946GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SAS DOMAINE FONTAINE STANISLAS

SIREN 900673070GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Stanislas

SIREN 904086501GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

18/09/2026

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