Il est suivi par la Croix-Rouge française depuis l’année 2020 et fait du bénévolat auprès de l’association Wema Watrou.

La requérante, qui expose que son fils souffre d’un syndrome de West et d’une encéphalopathie sévère entraînent un polyhandicap, produit des certificats médicaux datés des 8 et 15 octobre 2025 qui se bornent

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le fils de Mme B épouse A, prénommé Sid Ahmed et âgé de cinq ans à la date de la décision litigieuse, souffre depuis sa naissance du syndrome de West, qui

Par ailleurs, il est constant que le fils aîné de la requérante, Wesner, a lui aussi la nationalité française.

Mme B, ressortissante indienne, né le 1er juin 1992 à Ranaghat West Bengal en Inde, demande l'annulation de l'arrêté du 13 octobre 2023 par lequel le préfet de police l'a obligée à quitter le territoire

Il résulte en effet de l’instruction et en particulier du jugement du tribunal de céans en date du 20 septembre 2020 que C... est atteint d’un syndrome de West avec profil autistique justifiant la nécessité

France depuis le 5 juillet 2022, sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa C d'une validité de 30 jours, avec leur fille, âgée de 3 ans, à la date des arrêtés attaquées, qui souffre du syndrome de West

C, né le 22 octobre 2018, souffre d'un syndrome de West, d'une sclérose tubéreuse de Bourneville et d'une épilepsie pharmaco résistante et que son état de santé nécessite, outre un suivi pluridisciplinaire

suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 7 et 14 octobre 2022, les sociétés BPMJ+, Bréal Lavage, Gehannin, Gudul, H20, Lavage Grees Madame, E, Solution Performance, Verseau Lavage, et West

Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme H est atteint de troubles neurologiques graves secondaires à une dysplasie du corps calleux et du syndrome de West, une encéphalopathie épileptique rare

au terme desquelles ont été diagnostiqués, successivement, une agénésie totale du corps calleux associée à une micropolygyrie, une encéphalopathie épileptique pharmaco-résistante, et un syndrome de West

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, la société La Terrasse french west indies (FWI), représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au juge des référés, sur le fondement

Il résulte de l'instruction et en particulier des pièces médicales versées au dossier que le plus jeune des enfants des requérants, né le 27 mars 2021, présente un syndrome de West dans le cadre de séquelles

D B, ressortissant djiboutien, né le 1er janvier 2001 à Wea (Djibouti), déclare être entré en France au cours de l'année 2024.

familiale ne pourrait se reconstituer hors de France et notamment au Portugal en raison notamment de la nationalité portugaise de sa compagne et où son cadet pourrait être soigné pour son syndrome de West

B... se prévaut de ce que la valeur vénale du bateau Grey Pearl a été estimée par un expert maritime, Sea West Expertise maritime, à la somme de 650 000 euros hors taxes et en déduit que la prise en charge

En second lieu, si Mme B... se prévaut de ce que la valeur vénale du bateau Grey Pearl a été estimée par un expert maritime, Sea West Expertise maritime, à la somme de 650 000 euros hors taxes et en déduit

s'agissant de sa famille dans son pays d'origine, les attestations traduites, notamment de la " tutrice " de Mme E et de l'une de ses amies, mais également l'avis de recherche publié dans le journal West

D, née le 1er dénombre 2019, souffre d'une encéphalopathie néonatale post-anoxique avec une paralysie cérébrale de type tétraparésie spastique et syndrome de West et qu'elle est prise en charge au centre

des pièces du dossier que la fille de Mme D, née le 1er dénombre 2019, souffre d'une encéphalopathie néonatale post-anoxique avec une paralysie cérébrale de type tétraparésie spastique et syndrome de West