et 1788 et en zone agricole les parcelles cadastrées section A, n° 519, 520, 529, 530, 534, 535 et 1789.

et 1788 et en zone agricole les parcelles cadastrées section A, n° 519, 520, 529, 530, 534, 535 et 1789.

et 1788 et en zone agricole les parcelles cadastrées section A, n° 519, 520, 529, 530, 534, 535 et 1789.

et 1788 et en zone agricole les parcelles cadastrées section A, n° 519, 520, 529, 530, 534, 535 et 1789.

C... pour la réalisation d’une maison individuelle et une piscine sur le lot n°45 du lotissement Angoute III situé sur la parcelle cadastrée section AS n°360 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 décembre

un permis n° PC 093 048 22 B0206 à la SCI Les Œillets pour la réalisation de travaux et le changement de destination d'une construction, située 26 rue Edouard Vaillant à Montreuil, sur un terrain cadastré

arrêté du 7 septembre 2021 par lequel le maire de Saint-Brévin-les-Pins à délivré à la SCCV du Menhir un permis de construire pour la construction de trois maisons individuelles sur les parcelles cadastrées

2020 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine a déclaré cessible au profit de la commune de Saint-Jouan-des-Guérets ou de son concessionnaire, l'Etablissement public foncier de Bretagne, le terrain cadastré

accordé le 12 juin 2019 par le maire de la commune de Montpellier pour la réalisation de trois bâtiments à caractère social pour une surface de plancher de 1 934,80 m², sur un terrain situé parcelles cadastrées

Les dispositions précitées n'imposent pas que le dossier de demande comporte des indications sur la consistance du réseau viaire dans les environs du projet.

sa réclamation présentée au titre de l'année 2019 n'est pas tardive dès lors que le délai prévu par le a) de l'article R. 196-2 du livre des procédures fiscales ne lui est pas opposable à défaut d'indication

code de l'urbanisme dès lors qu'il ne distingue pas les plantations maintenues, supprimées ou créées, qu'il ne comprend ni le tracé des réseaux existants, ni celui des réseaux projetés, ni aucune indication

code de l'urbanisme dès lors qu'il ne distingue pas les plantations maintenues, supprimées ou créées, qu'il ne comprend ni le tracé des réseaux existants, ni celui des réseaux projetés, ni aucune indication

Le 30 juillet 2021 la SNC Kaufman et Broad Languedoc-Roussillon a déposé une demande de permis de construire à l'effet de réaliser un ensemble immobilier de 124 logements sur les parcelles cadastrées section

Mme B A et Mme C A sont propriétaires de la parcelle cadastrée section CE n° 305, située sur le territoire de la commune de Quimper et sur laquelle est construite une maison d'habitation.

commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie a approuvé la révision du plan local d'urbanisme de la commune, et à titre subsidiaire en tant que ce plan grève d'une servitude d'espace boisé classé la parcelle cadastrée

approbation de la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de forêts (PPRIF) de la commune de Théoule-sur-mer, en ce qu'il a classé en zone rouge les parcelles cadastrées

d'urbanisme ; - le rapport de présentation est incomplet au regard des dispositions des articles L. 151-4 et R. 151-2 du code de l'urbanisme ; - le classement, en zone agricole des parcelles cadastrées

B et Mme F contenait le formulaire " cerfa " comportant une description du projet, deux plans de situation cadastrale représentant, d'une part, les angles de vues des photographies de l'environnement du

créée, celui-ci est toutefois dépourvu d’indications quant aux hauteurs des constructions.