A a attiré l'attention du maire sur l'absence d'information sur le critère retenu pour la modulation des indemnités de fonctions et qu'aucune réponse n'a été apportée à cette interrogation.

Par un " porter à connaissance " du 23 mai 2014, modifié le 4 janvier 2017, le préfet des Bouches-du-Rhône a attiré l'attention des autorités de plusieurs communes, dont celle du Rove, sur le risque incendie

avril 2016 et le 4 janvier 2017, qui, s'il n'a aucune portée impérative est l'un des éléments sur lesquels l'administration peut se fonder pour apprécier un risque, le préfet des Bouches-du-Rhône a attiré

- le quantum du préjudice de jouissance et d'exploitation dont il est demandé réparation n'est pas justifié ; - la société Brazilier, exécutante, devait, dans le cadre de son devoir de conseil, attirer

du centre hospitalier entre avril 2020 et mai 2021 constitue un acte de désobéissance envers son autorité hiérarchique, que ce véhicule contenant plusieurs objets et outils dangereux susceptibles d'attirer

ces repères ne relevaient pas de la classe de précision de classe A, qui est la seule pour laquelle le syndicat a les informations les plus précises, et l'attention de l'entrepreneur avait bien été attirée

Le versement de ces bonus est également associé à la capacité des employés à attirer un nouveau partenaire financier et/ou stratégique en vue du développement des activités du groupe et l'acquisition,

formation universitaire et une expérience professionnelle variée avec en dernier lieu la gestion d'un commerce à Nakuru, elle voulait, depuis l'âge de huit ans, se comporter comme un garçon et était attirée

compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante soutient que, de nationalité camerounaise et appartenant à la communauté bouda, elle est originaire de Douala, que toujours attirée

Il ressort des pièces du dossier que par une note du 19 juillet 2022 cosignée par un pharmacien inspecteur, Mme A a attiré l'attention de la directrice des ressources humaines de la fonction publique de

porte la mention " le jeune A C est pris en charge à l'ASE de B () son adresse administrative et de domiciliation est : DSOL-SDPPE-PPE-SAAI-SEJM 4 bis Boulevard Diderot 75012 B " et a spécifiquement attiré

S'il appartient à celui-ci, ainsi que cela a été exposé au point 5, de veiller au respect des règles de salubrité sur le territoire de la commune et ainsi d'attirer l'attention des services préfectoraux

code : « Le bailleur auquel le demandeur est désigné informe ce dernier (…), dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

territoire français et précise que lors de son audition par les services de police le 17 juin 2024, l'intéressé s'est déclaré célibataire et domicilié à son ancienne adresse à Villeurbanne, afin de ne pas attirer

’environnement : « Au sens du présent chapitre : / 1° Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des préenseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer

appartient au bailleur auquel le demandeur est désigné d'informer ce dernier, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et d'attirer

code : « Le bailleur auquel le demandeur est désigné informe ce dernier (…), dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

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des pièces du dossier que sa vulnérabilité a été examinée une première fois lors de l'entretien du 1er février 2022, lors de l'enregistrement de sa demande d'asile, dont il ne ressort pas qu'elle ait attiré