Josserand, rapporteur public, - les observations de Me Bertin, représentant la SNC Benjoin AQ, et de Me Baltassat, représentant la commune de Vendays-Montalivet.

Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Berthe, avocat, représentant M. E, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Baude, rapporteur, -et les observations de Me Bertin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

imposé aux candidats ; s'agissant du sous-critère 3, son offre est complète et à aucun moment des normes ISO ont été présentées comme des éléments d'appréciation du marché ; - les observations de Me Bertin

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308456 le 9 octobre 2023, Mme C B, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308457 le 9 octobre 2023, Mme B C, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308458 le 9 octobre 2023, Mme C B, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308462 le 9 octobre 2023, Mme B C, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308465 le 9 octobre 2023, Mme B C, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308466 le 9 octobre 2023, Mme A C, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

Par cette requête enregistrée désormais au greffe du tribunal administratif de Lyon sous le n° 2308467 le 9 octobre 2023, Mme B C, représentée par la SCP Bertin et Petitjean Domec Associés demande au tribunal

A..., représentée par Me Bertin, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle la présidente du département du Doubs a rejeté son recours préalable obligatoire

C..., représentée par Me Bernier, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la délibération du 9 juillet 2024 par laquelle

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 26 janvier 2023 et le 21 mars 2023, le centre hospitalier universitaire de Martinique, représenté par la SELARL Berte et associés, conclut au rejet de la requête

personnalisée d'une universitaire, le docteur C, chercheuse à l'université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, il n'est pas utilement contesté qu'il est originaire de la province de Kordofan Ouest et d'ethnie bertie

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Avirvarei ; - les observations de Me Berthe se substituant à Me Akagunduz, représentant M.

Au cours de l’audience publique tenue le 22 janvier 2026 à 13h30, Mme Lepers Delepierre : a présenté son rapport ; a entendu les observations de Me Berthe représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonhomme, magistrate désignée ; - les observations de Me Berthe, avocat de M.

Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Berthe, avocat, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

et infectiologie ; 3°) de compléter la mission de l'expert selon ses dires ; Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 juillet 2023 et le 7 juillet 2023, le professeur C F, représenté par Me Bertin