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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2303312_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Sur la demande des sociétés Aerocom et Co systèmes de communication et Allianz Versicherung, Soderec et Eiffage Energie Systèmes - Clevia Centre-Est tendant à leur mise hors de cause : 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902858_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
du mémoire en réclamation au maître d'œuvre n'a pas privé le maître d'ouvrage d'une garantie ; - le mémoire du 17 avril 2018 auquel fait référence le courrier du 17 avril 2018 était adressé en copie
Source officielleChambre 3
DTA_2102965_20260224
24 février 2026
24 février 2026
G..., co-auteur des faits, ainsi que de l’UDAF, organisme auprès duquel il était placé au moment des faits.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207211_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Blanco-Axio avocat (Me Alliaume) conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de Mme A en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300578_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise au contradictoire de la commune de Soumoulou, du département des Pyrénées-Atlantiques, de la SAS Eurovia Aquitaine, de la SA Allianz
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501645_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 août 2025, la société Allianz et la société SPIE Building Solutions, représentées par Me Dunyach, déclarent ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée tout en
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2203165_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que la société TPF Ingenierie est assurée auprès de la société Allianz Iard depuis le 1er janvier 2018.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2202194_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 avril et 9 décembre 2022, la SCPI (société civile de placement immobilier) Allianz Pierre, représentée par Me Clémence, demande
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226857_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
1°) de prescrire une expertise, selon les termes de la requête, au contradictoire du conseil régional d'Île-de-France, du lycée général et technologique Albert Jacquard et de l'assureur la société Allianz
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500102_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que la société Allianz IARD justifie d’un montant de 5 966 587 francs CFP soldé le 19 septembre 2024.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500103_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500104_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500106_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500107_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500108_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500110_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500111_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500114_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si vous touchez au corps électoral, ce sera la guerre. Nos jeunes sont prêts à y aller. S’il faut en sacrifier 1 000, on le fera ».
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203796_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Dès lors, la compagnie Axa Assurance agence Diether Christian doit être mise hors de cause et remplacée dans la procédure par la compagnie Allianz.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301560_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Sur la demande de mise en cause de la compagnie Allianz IARD prise en qualité d'assureur du bureau d'études A : 5.
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