Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2106381_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Elles doivent comporter des arceaux ou tout autre dispositif assurant un stationnement sécurisé () Modes de calculs Le nombre de places nécessaires est calculé en application des normes ci-après, et sera
Source officielle3ème chambre
DTA_2002519_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
une art, lorsqu'ils sont demandés, et quelle que soit la date de la demande, les intérêts des indemnités allouées sont dus à com ter du jour où la demande de réclamation de la somme rinci ale est arvenue
Source officielle3ème chambre
DTA_2002500_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
ositions que lorsqu'ils sont demandés, et quelle que soit la date de la demande, les intérêts des indemnités allouées sont dus à com ter du jour où la demande de réclamation de la somme rinci ale est arvenue
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2321258_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En deuxième lieu, alors que l’ouvrage en cause, publié dans la collection « L’Ardeur » destinée aux adolescents, se présente comme le récit d’un adolescent se réfugiant dans l’écriture à la suite de moqueries
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200553_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
l'avis du 20 avril 2021 que l'architecte des bâtiments de France a donné son accord au projet sous réserve du respect de prescriptions concernant les dispositifs techniques de la toiture terrasse, des arceaux
Source officielle1ère chambre
DTA_2309374_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
destination de 37 mètres carrés, la modification des façades, une augmentation de la largeur des places de stationnement, l’aménagement d’un espace dédié aux transporteurs de fonds et l’installation d’arceaux
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002289_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Le requérant soutient que cet agent l'aurait poursuivi de ses ardeurs et que cette relation débutée dès 2018 aurait selon lui dégénéré en harcèlement jusqu'à en altérer sa santé physique.
Source officielle7ème chambre
DTA_2504907_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
. / Les places de stationnement réservées aux bicyclettes doivent être facilement accessibles depuis l'entrée du bâtiment, et des arceaux ou autres dispositifs fixes permettant d'accrocher le cadre des
Source officielle1ère chambre
DTA_2302265_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ils produisent également un devis pour la fourniture et la pose d’arceaux de protection pour bornes parcellaires et de poteaux en béton, pour un montant de 17 103,60 euros, ainsi qu’un devis pour la création
Source officielle1ère chambre
DTA_2302267_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ils produisent également un devis pour la fourniture et la pose d’arceaux de protection pour bornes parcellaires et de poteaux en béton, pour un montant de 17 103,60 euros, ainsi qu’un devis pour la création
Source officielle1ère chambre
DTA_2302268_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ils produisent également un devis pour la fourniture et la pose d’arceaux de protection pour bornes parcellaires et de poteaux en béton, pour un montant de 17 103,60 euros, ainsi qu’un devis pour la création
Source officielle1ère chambre
DTA_2302269_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ils produisent également un devis pour la fourniture et la pose d’arceaux de protection pour bornes parcellaires et de poteaux en béton, pour un montant de 17 103,60 euros, ainsi qu’un devis pour la création
Source officielle1ère chambre
DTA_2405515_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
requérants, l'acte attaqué, qui mentionne l'article L. 152-6-1 du code de l'urbanisme, indique l'objet des travaux ainsi que leur emplacement et précise que le projet prévoit la réalisation de 128 arceaux
Source officielle7ème chambre
DTA_2409445_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
. / Les places de stationnement réservées aux bicyclettes doivent être facilement accessibles depuis l'entrée du bâtiment, et des arceaux ou autres dispositifs fixes permettant d'accrocher le cadre des
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215510_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A, qui a su " faire preuve de résilience ", qui " met tout en œuvre pour réussir son futur en France " et dont " l'avenir professionnel est déjà assuré " grâce à " sa volonté " et son " ardeur au travail
Source officielle7ème chambre
DTA_2102040_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
. / Les places de stationnement réservées aux vélos et vélos cargo doivent être facilement accessibles depuis l'entrée du bâtiment, et des arceaux ou autres dispositifs fixes permettant d'accrocher le
Source officielle10eme Chambre
DTA_2310276_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
les 5 places situées face au bâtiment D et les 25 situées face au bâtiment E seraient accessibles au public, et alors que le dossier de PC ne précise pas si elles seront équipées de système de type " arceau
Source officielle10eme Chambre
DTA_2306663_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
les 5 places situées face au bâtiment D et les 25 situées face au bâtiment E seraient accessibles au public, et alors que le dossier de PC ne précise pas si elles seront équipées de système de type " arceau
Source officielle10eme Chambre
DTA_2402291_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
les 5 places situées face au bâtiment D et les 25 situées face au bâtiment E seraient accessibles au public, et alors que le dossier de PC ne précise pas si elles seront équipées de système de type " arceau
Source officielle4ème chambre
DTA_2201861_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
demande d’indemnisation de la CPAM sera limitée aux sommes de 22 737,39 euros au titre des frais d’hospitalisation, 3 243,44 euros au titre des indemnités journalières, 28 123,17 euros au titre des aréages
Source officiellePage 7 sur 8