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127 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101154_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Blondio-Mondoloni, avocate de la commune de Viggianello.

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TA

5ème Chambre

DTA_2107792_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

B G et Mme J G, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs fils C et F G, représentés par Me Mermillod-Blondin, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300056_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

du 23 août 2022, référencé 58-2022-08-23-00004, publié le lendemain au recueil des actes administratifs spécial référencé 58-2022-092 du même jour, le préfet de la Nièvre a donné délégation à Mme Blandine

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307353_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

A C, représenté par Me Mermillod-Blondin, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions

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TA

9ème chambre

DTA_2507074_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

de médecins le 16 janvier 2025, l'a été par le docteur D E et que ce médecin n'a pas siégé au sein du collège ayant rendu l'avis du 3 mars 2025, lequel était composé des docteurs Edith Levy-Attias, Blandine

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TA

5ème Chambre

DTA_2107792_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

G..., représentés par Me Mermillot-Blondin, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures, de condamner le centre hospitalier régional de Grenoble : 1°) à leur verser, à titre provisionnel

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TA

2ème chambre

DTA_2300768_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

A G, Mme J G et Mme I C, représentés par la SELARL Bellenger Blandin Avocats, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2022 par lequel la

Source officielle

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