Pharmacie Bloch-Collinet, la société Joaillerie Brunner, la société Comtesse B, la société Simejo, la société Berger, la société Pharmacie Doucey, la société Amarindra, la société Aatiss, la société Jackson

A..., représenté par Me Bouchet et Me Jackson, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 mars 2023 par lequel la maire de Paris lui a infligé la sanction de blâme ; 2°) d’enjoindre à la

B, représenté par Me Jackson, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre

Par un mémoire enregistré le 17 septembre 2025, la RATP, représentée par Me Jacob, informe le tribunal qu’un délai de six mois lui serait indispensable pour mener à bien le processus de renégociation et

Jacob, premier conseiller, - les conclusions de M.

à obtenir le dégrèvement partiel des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020, à raison d'un local situé 22, allée de la Mare Jacob

Jacob ; - et les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - et les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Jacob, rapporteur, - les observations de Me Kouahou, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Au cours de l’année 2023, M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Wattrisse, représentant la commune du Cap d’Agde.

Les experts Jean-François Jacob, Michel Valard et Giovanni Valastro pour accomplir l'expertise préventive précitée avec M. D.

Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

B..., représentés par Me Lortat-Jacob, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux

L'année suivante, il choisit de se réorienter et d'intégrer la première année de Mastère " Marketing digital et communication " à l'IDELCA Business School située dans la commune de Jacou, qu'il a validé