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128 résultats pour « Oucha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2403209_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

indice de cavité souterraine certain et, enfin, du risque particulièrement prégnant associé aux cavités souterraines et marnières dans le département de l’Eure et plus particulièrement, dans le Pays d’Ouche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302297_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

et Beaune " ainsi que dans les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type I dite " Pelouses et pré-bois de Pernand-Vergelesses, Bessey-en-Chaume et Thorey-sur-Ouche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302206_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

opérations de police judiciaire et de police de la route ainsi que, entre 2010 et 2012, les fonctions de gendarme adjoint volontaire au grade de maréchal des logis au sein de la brigade de Velars-sur-Ouche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101396_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

ailleurs à la localisation du projet au sein de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 " La montagne dijonnaise de la vallée de l'Ignon à la vallée de l'Ouche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301977_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

A cet égard, l'étude hydraulique produite par les requérants, qui analyse les crues passées de l'Ouche et du Suzon, fait état d'un faible nombre d'informations disponibles s'agissant des crues du Suzon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003158_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

F A, représentés par Me Joubert des Ouches, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de la fin de la procédure pénale, la chambre criminelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Amis de l'Abbaye de Bèze, l'association APER VPEC, l'association de Sauvegarde du Patrimoine Paysager Autour de Baigneux (ASPPAB), l'association de Défense de l'Environnement et du Tourisme en Pays d'Ouche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500207_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ce plan local d’urbanisme comporte des dispositions tenant lieu de programme de l’habitat et porte sur un territoire couvert par le schéma de cohérence territoriale du Pays d’Argentan, d’Auge et d’Ouche

Source officielle

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