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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2006746_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
solutions alternatives plus satisfaisantes et en raison du défaut de maintien dans un état de conservation favorable des espèces protégées dans leur aire de distribution naturelle, en particulier pour le pique-prune
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507058_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
douze mois pour des faits de violences conjugales ayant entraîné une incapacité de travail de six jours, lesquels étaient caractérisés par le fait qu’il ait porté des coups à sa compagne et qu’il l’ait piquée
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2601154_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B... expire dans six jours et il n’a pas reçu de nouveau récépissé ; son entreprise veut le licencier ; son logement se dégrade, il y a des cafards et ses enfants se font piquer ; il n’a pas reçu de convocation
Source officielle3ème chambre
DTA_2202671_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ensuite, si la petite zone herbeuse située sur les rives de ce lac accueille quelques équipements publics, notamment des bancs et des tables, constitue une aire de pique-nique et sert régulièrement de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205550_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
août 2022, au demeurant postérieure à la décision attaquée, préempté les parcelles voisines cadastrées section HS n° 445, 447 et 449 en vue de créer des aires de stationnement, des tables et bancs de pique-nique
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2222070_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Il ressort cependant de ce document que la mission, au demeurant menée dans le cadre de la réimplantation de l'université sur le site de Nation-Picpus, a seulement noté de " vives tensions et des problèmes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203800_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
phoenicurus ochruros, accenteur mouchet prunella modularis, hirondelle de rochers ptyonoprogne rupestris, fauvette à tête noire sylvia atricapilla, troglodyte mignon troglodytes troglodytyes, pic vert picus
Source officielle9ème chambre
DTA_2202912_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
affirmant qu'elle a choisi le second prénom F par " pure coïncidence ", ainsi qu'une capture d'écran d'un site Internet relatif à la fréquence des prénoms dont il ressort que le prénom F a connu un pique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401497_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il ressort de cet avis que la défense extérieure contre l'incendie doit prioritairement être assurée par un poteau normalisé d'incendie de cent millimètres qui doit être piqué sur une canalisation assurant
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2507149_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Le jeune D B, qui, né le 10 mai 2008, est âgé de dix-sept ans et scolarisé en classe de première au lycée privé Saint-Michel-de-Picpus, situé à Paris, pour l'année scolaire 2024-2025, s'est vu refuser
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304361_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
C a fait l'objet d'un second compte rendu le 18 mai 2023 pour avoir menacé de s'en prendre physiquement à l'encontre d'un autre détenu et du directeur de l'établissement, et avoir présenté " deux piques
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2211346_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il ressort en effet des pièces utilisées par le conseil national de l'ordre pour rendre son avis, que le Dr F a piqué Mme G dans la colonne vertébrale à cinq reprises, a effectué un piquage en L1 L2 alors
Source officielle1ère chambre
DTA_2101554_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
mètres du sol, un premier tour a été effectué pour créer un écran avec les troupes au sol puis, lors du second passage la manœuvre elle-même, consistant à stabiliser une altitude après une phase de piquer
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205025_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
cause, les décisions en litige font état d'un projet d'aménagement, dans le bâtiment existant, d'un local d'accueil destiné aux touristes, comprenant notamment des panneaux d'informations, un espace de pique-nique
Source officielle2ème chambre
DTA_2400507_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B... a pour missions d’assurer l’entretien des extérieurs et du matériel du site du pôle « entreprise municipale », d’éliminer les déchets, de nettoyer les aires de jeux, de pique-niques ainsi que les
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2407022_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
PICQ représentante du département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201310_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
commission n’a pas estimé utile de prendre des mesures conservatoires, elle a relevé que l’intéressé faisait l’objet d’un suivi régulier par le service psychologie de l’hôpital interarmées de Robert Picqué
Source officielle1ère chambre
DTA_2304390_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ces mails font état de la tenue de propos insultants et dégradants tenus à l’encontre des subordonnés, en leur présence ou leur absence et de « piques » lancées à leur encontre.
Source officielle5ème chambre
DTA_2200764_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
entre la plaine et la ville ", prévoit notamment la protection et la valorisation des cônes de vue ou percées visuelles les plus remarquables sur la plaine, par des aménagements du type banc, table de pique-nique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500901_20250214
14 février 2025
14 février 2025
circonstances de commission de cette infraction - l'intéressé ayant été interpellé après qu'il ait uriné dans un bus à la vue d'autres voyageurs et ayant été trouvé en possession d'un couteau suisse de pique-nique
Source officiellePage 7 sur 8