B D, exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins, est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 1 et 2 rue de la Fontaine

progressivement, le mur côté ouest est fragilisé au niveau du linteau de la porte et le chaînage d'angle est en train de céder, ce qui pourrait entraîner l'éboulement de la façade sur le chemin d'accès au château

B F, domicilié au 1 rue des Echasses à Strasbourg (67000) et de Mme A G F, domiciliée au 20 rue du Château d'eau à Mexy (54135).

D E, architecte exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux :

A B, exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 19 impasse

sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 410 rue du Château

E F, exerçant au 3 rue Beaurepaire, BP48 à Château-Salins (57170) est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 7 avenue

A..., adjointe technique territoriale principale de 2ème classe, exerçant depuis juin 2020 les fonctions d’agent de sûreté et de sécurité à la galerie d’art municipale Le Château d’Eau à Toulouse, a sollicité

K I, domicilié au château de Vergel à Ginestas (11120), est désigné comme expert avec pour mission : * de prendre connaissance du projet de réaménagement partiel de la place des Pyrénées à Narbonne ;

G H, architecte exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux :

E F, architecte exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux :

C E, architecte exerçant au 3 rue Beaurepaire BP 48 à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux

B A, représenté par Me Chateau, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 6 000 euros en réparation du préjudice résultant de l'illégalité de la décision de la commission

G H, exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 12 rue du Maréchal

de lui accorder la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties mises à sa charge au titre des années 2021 et 2022 à raison d'un ensemble immobilier sis rue de la Croisette à Château-Guibert

A ce titre, celle-ci soutient que cette indemnité a été fixée sur la base d'une durée de séjour erronée dans le camp d'hébergement de Saint-Maurice l'Ardoise-Château Lascours dès lors qu'elle y est demeurée

Copie en sera adressée à la trésorerie de Château-Thierry. Fait à Amiens, le 22 mai 2025. Le président de la 3ème chambre, signé S.

service des impôts des particuliers (SIP) d'Evry, correspondant à des cotisations de taxe d'habitation au titre de l'année 2019, pour un montant de 337 euros, à raison d'un logement situé 20 rue du Château

D E, exerçant au 3 rue Beaurepaire à Château-Salins (57170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 6 rue Zittar

intercommunale de Saint-Yrieix, gérée par le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) " Crèche familiale de Saint-Yrieix " qui regroupe les communes de Fléac, Gond-Pontouvre, Saint-Yriex, Champniers et Vindelle