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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2008705_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le 8 novembre 2012, elle est opérée au centre hospitalier de Briançon par le Dr G qui procède à la mise en place d'une butée permettant de réduire l'instabilité de son épaule droite.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500648_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Les docteurs Christophe Butin et Fabien Dutasta, exerçant à l'hôpital St Anne, 2 boulevard St Anne, 83800 Toulon sont désignés pour procéder, en présence du CHICAS, de l'ONIAM
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415629_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
demande de prorogation de délai au titre de l'Ad'Ap n° 07701415P0184 approuvé pour la période 2019-2021, sans qu'une attestation d'accessibilité ait été fournie au préfet ; - l'école élémentaire de la Butte
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415761_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
demande de prorogation de délai au titre de l'Ad'Ap n° 07701415P0184 approuvé pour la période 2019-2021, sans qu'une attestation d'accessibilité ait été fournie au préfet ; - l'école élémentaire de la Butte
Source officielle1ère chambre
DTA_2200477_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La requérante impute sa chute, dans le dernier état de ses écritures, à " des pavés sortis de leur habitacle " " sur lesquels elle a buté et à raison des encoches laissées vides ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001228_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Elle soutient que : - la direction de Ports de Paris a commis une erreur de fait en considérant que le dossier de demande de convention d'occupation temporaire était incomplet à la date butoir de dépôt
Source officielle8ème chambre
DTA_2414299_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
projection au sol de la caisse enregistreuse laisse penser que le motif des auteurs des infractions était le vol d’argent, alors qu’au demeurant le récépissé de déclaration de plainte, qui distingue entre butin
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301880_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il soutient que : Sur l'urgence : - il a subi un grave accident qui l'a empêché de solliciter un titre de séjour " accord de retrait " avant la date butoir ; - il présente des pathologies sévères
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304927_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
municipal, que les formats " html " et " pdf " dans lesquels il lui a adressé sa tribune n'étaient pas conformes à l'article 32 du règlement intérieur du conseil municipal du 15 décembre 2022, que la date butoir
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2302801_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 22 décembre 2020 dans un appartement de type T3 situé au 12 allée de la Butte aux cailles à Noisy-le-Grand (93160).
Source officielle3ème chambre
DTA_2101302_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
(SBTPC), à la demande de la société de Développement du Groupement intercommunal du Sud (SODEGIS) en charge de l’opération d’aménagement et de résorption de l’habitat insalubre dans les secteurs de Butte
Source officielle6ème Chambre
DTA_2025290_20230207
7 février 2023
7 février 2023
de la promesse de vente, initialement fixée au 30 octobre 2018 pour la porter au plus tard au 28 février 2019, proroger la date butoir de la condition suspensive de prêt initialement fixée au 30 septembre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400774_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
, ce qui avait d'ailleurs motivé le refus de permis de construire du 28 mars 202 ; - le mur censé soutenir la reconstruction de la butte historique (ce qui a visiblement été " expressément demandé
Source officielle7ème Chambre
DTA_1902465_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La société Ridoret menuiserie demande, en dernier lieu, le règlement de 1 940, 80 euros HT correspondant à la pose de butées de portes.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205179_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Si les requérants font valoir que la notice architecturale ne décrirait pas l’état initial du terrain, en ne mentionnant notamment pas une butte de terre située au sud-est du terrain, il ressort de leurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301308_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
à son encontre le 6 janvier 2023 par la commune de Camoël aux fins de recouvrement de la somme de 1 122,17 euros correspondant aux frais de l'expertise réalisée sur le bâtiment situé 8, lieu-dit La Butte
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306067_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
La date butoir de la signature du compromis de vente a été fixée au 19 juillet 2019.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114600_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Beauchamp a refusé d'accorder un permis de construire à M. et Mme B, sur un terrain situé 43 chemin de la Butte
Source officielleMagistrat Courret
DTA_2000026_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles ils ont été assujettis, au titre des années 2018 et 2019, dans les rôles de la commune de Pleaux (Cantal), à raison de gîtes situés 62, avenue des Estourocs-La Butte
Source officielle10ème Chambre
DTA_2409229_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L. 421-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile était accompagnée d'un contrat de travail en qualité de rayonniste conclu le 22 décembre 2021 avec la SELAS Pharmacie des Buttes
Source officiellePage 8 sur 34
BUTTIER-CRUARD
15/04/2026
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BUTTIER, Christian, Roger, Antoine
23/01/2026
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BUTTIER-CRUARD
09/12/2025
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BUTTIERVADE
02/12/2025
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SUCHET & BUTTIER
03/10/2025
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