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6 027 résultats pour « Lefevre-Krummenacker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2513628_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., représenté par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 27 octobre 2025 par lequel la préfète

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600426_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Au cours de l'audience publique du 13 mars 2026, Mme D... a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lefevre-Duval, avocate de M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518309_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

E..., représentés par Me Lefèvre, conclut au rejet de la requête à titre principal à raison de son irrecevabilité et demandent que soit mise à la charge de Mme D... épouse A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312469_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

E D, représenté par Me Lefevre, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206282_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, la société Doucet-Michon, représentée par Me Lefevre, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 14 mars

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2220649_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Lefèvre, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301312_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 février 2023 et 18 janvier 2024, Mme A E, représentée par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301173_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305255_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202886_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300791_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402739_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402371_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 19 septembre 2025. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404470_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403886_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416480_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2024 et des pièces complémentaires enregistrées le 31 octobre 2024, Mme C B, représentée par Me Lefèvre, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501352_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La société d’architecture Christian Lefebvre et M. B...

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305050_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Elle soutient que leur présence est utile dès lors qu'elle a confié la maîtrise d'œuvre à Artelia et la réalisation des travaux aux entreprises Bouygues, Jean-Lefebvre, Eurovia.

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2606485_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Machado, greffier, ont été entendus : - le rapport de Mme Felmy ; - et les observations de Me Lefebvre, représentant de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511222_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Lefebvre, juge des référés. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience à 09h20.

Source officielle

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