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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2307240_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Marchetti, substituant Me Laspalles, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603308_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
renouvellement réalisées et prévisionnelles, les rapports des arrêts techniques de 2022 à 2025, le dossier des ouvrages exécutés, les rapports d’impact environnemental (2021-2023), les rapports d’analyse des mâchefers
Source officielleChambre 1
DTA_2100045_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
l'association comprennent les adhésions de soutien à l'association et les cotisations des adhérents, la refacturation de fluides après la location d'un hall, la redevance annuelle pour extraction de mâchefer
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103006_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il ressort du rapport précité, notamment du plan de localisation des contaminations résiduelles en fond de fouille après travaux de dépollution, que trois zones de remblais noirâtres-scories, mâchefers-scories
Source officielle2ème chambre
DTA_2403319_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Environnement et autres ; - les observations de Me Machet, substituant Me Bidault, avocat de la SPL Caen la Mer Habitat ; - et les observations de Mme AO..., représentant la commune de Caen.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304096_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
rapport justifiant la carté et la bonne lisibilité des résultats et de leur interprétation, la description des moyens humains et matériels dédiés au marché ainsi que le mode opératoire des poses de manchettes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102456_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
travaux de reprise, consistant, pour les soudures, en la dépose et le remplacement des portions de tuyauteries les plus défectueuses et l'assemblage de nouvelle brides inox ou en la mise en place de manchettes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402046_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Les pièces fournies doivent donc être fabriquées par des équipementiers reconnus travaillant avec les constructeurs automobiles : Bosch, Valeo, Magneti-Marelli, Lucas, Hella, Varta, Vignal, Britax, Motorola
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302798_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soddu, rapporteure ; - et les observations de Me Marchetti, substituant Me Laspalles, représentant M. A également présent.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210984_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
elle n'est pas responsable du désordre lié aux fuites de canalisation ; - à titre subsidiaire, le CCAS est responsable d'un défaut de surveillance d'état des réseaux, notamment du contrôle des manchettes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001181_20240215
15 février 2024
15 février 2024
a répondu avoir informé oralement Mme A de la voie basse, et l'expert précise que cette dernière n'a pas contesté ; l'expert a relevé en outre que figure la mention AVB (Accord Voie Basse) sur la manchette
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904726_20230214
14 février 2023
14 février 2023
travaux pour mettre fin aux désordres n'ont toujours pas été réalisés ; les travaux entrepris n'ont pas permis de réparer les deux canalisations ; les travaux de réhabilitation de canalisation par manchette
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400627_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
l'installation exploitée par la SA ProMed ne produit pas d'effluents aqueux lors du traitement des fumées et qu'elle ne traite pas sur place les résidus solides issus de l'incinération des déchets, dits " mâchefers
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301488_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
d'attribution, pas davantage qu'à neutraliser leur pondération ; - l'offre variante consiste en un remplacement du matériau, la couche de forme granulaire de A 0/80 étant remplacée par un produit à base de mâchefer
Source officielle2ème chambre
DTA_2025363_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Il produit un devis daté du 8 février 2019 portant sur un fauteuil roulant, une manchette confort, un siège anatomique, un appui tête et une rampe télescopique, pour un montant de 4 139,14 euros.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103812_20250227
27 février 2025
27 février 2025
D'autre part, il résulte de l'instruction que les modifications apportées par l'arrêté du 18 novembre 2011 relatif au recyclage en technique routière des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2016694_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
linéaire et le bordereau de prix précisait, s'agissant du prix relatif au tirants d'ancrage, qu'il comprenait l'équipement du forage avec l'armature du tirant dont le remplissage au coulis du tube à manchettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2201932_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
d'environ 7 cm d'épaisseur, une couche de fondation en " Enrobé à Module Elevé " (EME) d'environ 13 cm d'épaisseur, une couche de réglage de 5 à 10 cm d'épaisseur et, enfin, une couche de forme en mâchefer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100397_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
subi une perte de cadence dans la réalisation des travaux de terrassement liée à la gêne occasionnée par la présence de fosses à boue, demandée par le SMTVD, et à l'acheminement et au stockage de mâchefers
Source officielle8ème chambre
DTA_1900592_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Démontage et remontage de la manchette témoin 512,64 euros6. Remplacement des chaudières détériorées et du vase d'expansion d'origine 33 303,60 eurosTotal TTC 50 774,27 euros 78.
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