La requérante, qui a levé le secret médical, expose que son fils souffre d’un syndrome de West et d’une encéphalopathie sévère entraînent un polyhandicap.

Il découle de l'arrêt Finanzamt Dortmund-West c.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er juin 2023 et 26 juillet 2024, la société civile immobilière JTrois, représenté par Me Wester, demande au tribunal :

La requérante, qui allègue, à l’appui de pièces médicales, que son fils souffre d’une grave pathologie, en l’espèce le syndrome de West, et qu’il bénéficie actuellement d’un traitement médicamenteux et

Grand rapporteur public, - et les observations de Me Wester, représentant M.

B, notamment son contrat de travail avec la société West Burger et sa situation familiale. L'arrêté comporte ainsi les considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement.

Grand rapporteur public, - et les observations de Me Wester, représentant M.

prévaut, au contraire, de ce que son fils, né prématuré en Albanie le 22 janvier 2022, souffre de lésions cérébrales, de troubles neurologiques et d'encéphalopathie épileptique sévères (syndrome de West

Les requérants font cependant valoir que leur fils, actuellement âgé de deux ans, atteint d'une maladie neurologique rare dit syndrome de West, souffre d'un grave handicap.

Les requérants font cependant valoir que leur fils, actuellement âgé de deux ans, atteint d'une maladie neurologique rare dit syndrome de West, souffre d'un grave handicap.

Un syndrome de West lui est diagnostiqué en mars 2020, impliquant des difficultés motrices et un déficit visuel. 2. Estimant la responsabilité du CHRU de Tours engagée, M.

requérante, les rapports d'analyse de ces prélèvements qui lui ont été notifiés les 2 octobre 2017 et 17 novembre suivant, mentionnent le nom du laboratoire qui les a effectués, à savoir le laboratoire AL-West

Bridport and West Dorset Golf Club Limited (C-495-12) rendu à propos du green fee dès lors que le bénéfice de l'exonération prévue à l'article 132 paragraphe 1 sous m) de la directive 2006/112/CE du Conseil

S'agissant du Darfour Ouest/Occidental et selon les rapports du Bureau de la coordination des affaires humanitaires des Nations unies (OCHA) " West Darfur State Profile " de septembre 2022 et mars 2023

Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Boderieux pour M. et Mme D ; - les observations de Me Wester pour la commune de Sceaux ; - les observations de Me Dumas se substituant à Me

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 octobre 2020, le 17 novembre 2021, le 15 février 2022 et le 11 mars 2022, la société AEVIA, représentée par Me Wester, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 octobre 2020, le 17 novembre 2021, le 15 février 2022 et le 11 mars 2022, la société AEVIA, représentée par Me Wester, demande