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150 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302597_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par des mémoires, enregistrés les 10 mars, 5 mai et 16 juin 2023, la société Betem Midi-Pyrénées, représentée par Me Zanier, conclut : 1°) à titre principal au rejet de la requête et à ce qu'une somme

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303320_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

mémoires en défense, enregistrés le 25 octobre 2024 et le 22 septembre 2025, la société Omnium technique d’études de la construction et de l’équipement (OTCE) Languedoc-Roussillon, représentée par Me Zanier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100362_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

en défense, enregistrés le 28 septembre 2021 et 25 octobre 2022, la société SAFEGE et la société XL Insurance Company SE, venant aux droits de la société AXA Corporate Solutions, représentées par Me Zanier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207113_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

justice administrative, enregistrés les 11 juillet 2023, 17 avril 2024, 12 septembre 2025, 1er octobre 2025 et 23 octobre 2025, la société par actions simplifiée ISL Ingénierie, représentée par Me Zanier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203969_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 12 mars 2025, les sociétés WSP France, venant aux droits de la société Technip TPS, et XL Insurance Company SE, son assureur, représentées par Me Zanier, déclarent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400510_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

D B et la Mutuelle des architectes français et de Me Zannier représentant la société Bétem et la société Lloyd's Insurance Company.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005327_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

B C, représenté par Me Zanier, demande au tribunal de le déclarer hors de cause et de mettre à la charge de la commune d'Onet-le-Château le paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2106927_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

France Sas et la société Lloyd's Insurance Company, intervenante volontaire venant aux droits des Souscripteurs du Lloyd's de Londres, représentés par la Scpi Raffin et Associés, aux écritures de Me Zanier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2102436_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 16 juillet 2021 et 15 mars 2022, la société Terrell, représentée par Me Zanier, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce que la société BTP Andrieu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1700506_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 janvier 2019, le 16 décembre 2021 et le 28 septembre 2022, la société Betem ingénierie, représentée par Me Zanier, conclut, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZAHIRI, Bilal, Zahiri

SIREN 908919855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/09/2026

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Créations

Zahi, Fouhed

SIREN 534922653Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Créations

SHINWARY, Zahidullah

SIREN 109866988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/09/2026

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Créations

belhocine, zahia, hammache

SIREN 109750729Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/09/2026

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Créations

ZAHIRY, Ilias

SIREN 109442798Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

13/09/2026

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