E... ; "alors, enfin, qu'en toute hypothèse les parties civiles indiquaient que, si la décompensation psychotique devait être retenue, il était alors inconcevable que Zahir D...

en répression, les a condamnés, pour chaque infraction, à une amende de 1 000 francs (150 euros) et une pénalité proportionnelle de 7 200 francs (1 097,63 euros), ainsi qu'au paiement solidaire avec Zahir

dont le siège est 60, Cours La Fayette, 69003 Lyon, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Financière Zannier

distribution (GDZ) ont saisi le tribunal d'instance le 12 avril 2006 d'une requête portant notamment sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre la société financière Zannier et les

en indemnisation de préjudices résultant selon elle de manquements à ses obligations de franchiseur ; que la société Z groupe Zannier, la société anonyme Zannier et la société centrale d'achats Zannier

Zaher, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 avril 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour soustraction à l'exécution d'un arrêté d'expulsion, à 1

Zaher, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 2 octobre 1996, qui, pour infraction à la législation relative aux étrangers, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Bonneterie Zannier, société anonyme

Zamir, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2002, qui, dans la procédure suivie contre les trois premiers du chef de vols et contre

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Zannier Poncelet, de MM. C... et ...

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Olivier Zanni, ès qualités, de la SCP L.

société Biomasse et développement, a formé le pourvoi n° J 22-16.104 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni

(décédé), Jean-Marie E..., Cécile Y..., Nadia D..., Reda Z..., Claire X..., Zahia C..., Alain B... n'ont pas répondu à l'appel de leur nom et, sans opposition des parties, le président a ordonné qu'il

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 1°/ la société Jeanne d'Arc, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Olivier Zanni

que cet établissement se trouve près de chez Zaher Y... qui en avait, en outre, là encore, les clefs ; qu'Antonino Di K... avait ajouté avoir interrogé, au sujet de la trousse de secours, Zaher Y... qui

du Code de l'organisation judiciaire, préliminaire, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que Zahia

février 2000 et le pourvoi n° R 00-20.622 qui attaque ce même arrêt et l'arrêt du 26 janvier 1996 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, par actes des 7 mai et 29 septembre 1993, la société Zannier

critères retenus pour déterminer l'ordre des licenciements projetés, ainsi que la note du 27 mai précédent relative au projet d'offre publique d'échange des actions de ladite Société par le groupe Zannier

1 Avis n° 2023-228 du 15 novembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Yanis M’Zali LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Y... de ses demandes, fixé la créance de la SCP Olivier Zanni, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Lammermoor, à l'encontre de M.