Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que le conseil de discipline s’est réuni le 9 septembre 2024 et a rendu un avis daté du même jour.

et le cas échéant, son représentant légal peut présenter des observations écrites ou orales, se faire assister ou représenter par son avocat, son conseil, consulter le rapport et les pièces du dossier

Vu les autres pièces des dossiers.

à l’examen du conseil de discipline, telles qu’elles sont présentes dans son dossier personnel.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Un mémoire complémentaire a été présenté par Sorbonne Université le 7 février 2023 et n'a pas fait l'objet d'une communication. Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Il soutient que : - la décision attaquée a été prise à la suite d'une procédure irrégulière dès lors qu'il n'a pas été informé de la présence de témoins lors de la séance d'examen de l'affaire, qu'il

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Il ressort des pièces du dossier, notamment des avis joints au dossier de demande, et en particulier de ceux de l'agent instructeur, de l'architecte des bâtiments de France et de la conservatrice des monuments

La seule référence générale aux pièces du dossier, alors que M.

Vu les autres pièces du dossier.