Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. Le rapporteur, H.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président-rapporteur, M.

lors que seules les caractéristiques principales dudit chantier avaient été indiquées aux soumissionnaires et que la Métropole TPM n'a visé aucune voie particulière et notamment pas le boulevard Jean Jaurès

l’autorité préfectorale de son état de grossesse et du terme prévu au mois de septembre 2025, avoir effectué des démarches pour s’inscrire en deuxième année de licence à l’université Toulouse Jean-Jaurès

402 ", relatif à la réalisation des infrastructures (voirie et réseaux divers) de la ligne D du tramway de Bordeaux et de travaux connexes, de la rue du président Kennedy (Le Bouscat) à la rue Jean Jaurès

L'hirondel, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Brun, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024. Le président-rapporteur, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère, - et les observations de Me Cabaret pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de M. Huguen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour exercer les fonctions de rapporteure publique sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, pour Mme B et celles de Me

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Bidel Dépannage a été informée de sa sélection comme attributaire du secteur 2 et du rejet de ses offres pour les secteurs 1 et 3 et de la désignation d'un groupement constitué du groupe Garage Jean Jaurès

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président rapporteur, J-P.

indivis de la parcelle DK 0093 située 56T rue Vincent Faita à Nîmes (30000) ; l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Habitat du Gard, dont le siège social est situé 92B avenue Jean Jaurès

classe de 6ème au collège Michelet de Saint-Ouen-sur-Seine (93), a, par une lettre du 17 juillet 2025, demandé au recteur de l’académie de Créteil d’affecter à titre dérogatoire son fils au collège Jean Jaurès