insuffisance des moyens mis en œuvre, de la mauvaise évaluation du risque d’embrasement des ballots de foin et de l’absence d’arrosage avant leur manipulation, et de l’insuffisante pression dans le château

d'une dalle de béton, d'exhaussements de terre et de coupe ou d'abattage d'arbre dans un espace boisé classé effectués sur une parcelle cadastrée section MR n° 0028 située en face du 750 chemin du château

B pourra être renvoyé d'office en exécution de la mesure d'interdiction judiciaire définitive du territoire français et l'a assigné à résidence à Château-Chinon pour une durée de quarante-cinq jours.

pour fonction de soutenir les terres des parcelles privées riveraines ; - son titre de propriété ne fait aucune mention du mur de soutènement, qui constitue un tronçon de l'ancien mur d'enceinte du château

En vertu d'un contrat conclu en mai 1997 avec la commune de Heiligenberg, la SAS TDF a installé et exploité, sur un terrain de 600 m² situé dans la rue du Château et cadastré section 6 n° 307, une station

travaux portant sur des travaux d’isolation thermique par l’extérieur de son habitation sise 1 rue des Marmottes à Jarville-la-Malgrange (Meurthe-et-Moselle), située dans le périmètre de protection du château

novembre 2016, le juge de l’expropriation près le tribunal de grande instance de Nancy a prononcé le transfert de propriété du terrain d’assiette dont ils étaient propriétaires, sur lequel est implanté un château

A... demande au tribunal de reclasser son terrain en zone constructible du plan local d’urbanisme de la commune de Champeaux. Vu les autres pièces du dossier.

2025 prise par le président de la communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées décidant l’exercice par la commune de son droit de préemption sur la parcelle cadastrée Cn°2368 située quartier du château

B... est professeure d’éducation physique et sportive au collège Château Forbin à Marseille.

A B, représenté par Me Chauveaux, demande au tribunal d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 25 avril 2023 par laquelle le préfet de la Marne a refusé de lui renouveler

C A, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

C A, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

B A, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

C B, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

C B, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

B A, 8 rue de la Marine à Pont-du-Château (63430) est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance

Il soutient également avoir appris la langue française et occupé un emploi très difficile pour lequel aucune candidature n’avait été soumise, consistant à nettoyer des châteaux d’eau depuis une échelle

prononcer la réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison des locaux dont elle est propriétaire dans un immeuble situé rue du Château

avoir brièvement évoqué la mort des personnages de Perceval, d’Arthur et de Blanchefleur, il a décrit les conditions dans lesquelles, après avoir « réussit à tuer le graal et tous les autres dans le château