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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2101680_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101336_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101337_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101338_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101339_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101340_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Figurent dans cette annexe dans sa version applicable à partir du 1er janvier 2015 les fonctions : " () de catégories A, B ou C de la protection judiciaire de la jeunesse : 1.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2401336_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A... est agent de maîtrise titulaire au sein de la Région et exerce ses fonctions au lycée Marguerite Jauzelon en qualité de responsable du service général ; il encadre une équipe d’agents techniques.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2202600_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

D'une part, les requérants soutiennent que la pétitionnaire ne démontre pas que la localisation choisie était indispensable au bon fonctionnement du réseau.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102802_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102799_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102800_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102213_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102215_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102217_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102219_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102220_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102221_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102223_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102224_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La décision attaquée a un impact évident sur le fonctionnement de l'école Les boutons d'or de Bigorre.

Source officielle

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