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166 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303944_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des ordonnances versées aux débats que le traitement de l'intéressé est composé d'Olanzapine, de Lithium carbonate, d'Imovane et de Xanax.

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TA

9ème Chambre

DTA_2300552_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2002638_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le second expert préconise, pour le traitement du phénomène de corrosion des fers, la carbonatation du béton d'enrobage des aciers sur l'ensemble des façades du centre culturel, travaux qu'il évalue à

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303252_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

en outre sérieusement faire valoir que ce processus diminue au cours du temps alors qu’il résulte de l’instruction, d’une part, qu’elle se fonde sur un document qui ne peut trouver application, le carbonate

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TA

2ème chambre

DTA_2103807_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

pénétromètre dynamique effectués par le bureau d'étude Ginger que la structure du sol au droit du site, constituée d'argiles beiges avec inclusions de craie jusqu'à 5 mètres de profondeur et d'horizons plus carbonatés

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TA

2ème Chambre

DTA_2206512_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

sous-face de la rampe à partir du local tampon en rez-de-chaussée présente des traces de coulures ainsi qu’un réseau de fissures à partir duquel prend naissance le développement de multiples coulures de carbonate

Source officielle

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