CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2303944_20230921
21 septembre 2023
Il ressort des ordonnances versées aux débats que le traitement de l'intéressé est composé d'Olanzapine, de Lithium carbonate, d'Imovane et de Xanax.
9ème Chambre
DTA_2300552_20230614
14 juin 2023
Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique
4 ème Chambre
DTA_2002638_20221227
27 décembre 2022
Le second expert préconise, pour le traitement du phénomène de corrosion des fers, la carbonatation du béton d'enrobage des aciers sur l'ensemble des façades du centre culturel, travaux qu'il évalue à
CHAMBRE 1
DTA_2303252_20260409
9 avril 2026
en outre sérieusement faire valoir que ce processus diminue au cours du temps alors qu’il résulte de l’instruction, d’une part, qu’elle se fonde sur un document qui ne peut trouver application, le carbonate
2ème chambre
DTA_2103807_20250704
4 juillet 2025
pénétromètre dynamique effectués par le bureau d'étude Ginger que la structure du sol au droit du site, constituée d'argiles beiges avec inclusions de craie jusqu'à 5 mètres de profondeur et d'horizons plus carbonatés
2ème Chambre
DTA_2206512_20260204
4 février 2026
sous-face de la rampe à partir du local tampon en rez-de-chaussée présente des traces de coulures ainsi qu’un réseau de fissures à partir duquel prend naissance le développement de multiples coulures de carbonate
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