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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303900_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vauterin, premier conseiller, Mme Pétri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301300_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306700_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305620_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Pétri, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305784_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Saint-Jeannet s’est opposé à sa déclaration préalable de travaux portant sur l’édification d’un relai de téléphonie mobile, sur la parcelle cadastrée section AB n° 26, située 260 Chemin de Font de la Peiro

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305194_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les observations de Me Seguin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216378_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201570_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Carotenuto, présidente, Mme Pétri, conseillère, Mme Rousseau, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203733_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302209_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri, - les observations de Me Soulas, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200558_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pétri. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005756_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102632_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2315781_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le rapport de Mme Pétri, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100276_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Felsenheld, rapporteur public, les observations de Me Darmont, pour le cabinet PETR Architectes.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302796_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Pétri. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301366_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302146_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207832_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302242_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Le rapport de Mme Pétri a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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