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7 résultats pour « Ahcène »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503108_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2025, l'association haltérophilie club de Nevers (AHCN) demande au tribunal : 1°) d'annuler le courrier du 1er juillet 2025 par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503264_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2025, l'association haltérophilie club de Nevers (AHCN), représentée par Me Elgani, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2308085_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., à Me Ahcène Taleb et au ministre de la ville et du logement. Copie en sera adressée au préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403288_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

A B, à Me Ahcène Bozetine et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Fait à Nantes, le 6 mars 2024. Le juge des référés, Y.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311447_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

B est employé au sein de la société ETS BOUATROUS Ahcene en qualité d'ingénieur depuis le 3 décembre 2018 et qu'il perçoit un salaire mensuel de 45 075 dinars algérien, soit 300, 11 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200011_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

pratiquement aux objectifs démographiques, les extensions resteront marginales, que le secteur du centre village est le secteur de développement à privilégier à long terme et que le développement des Mas d'Ahlen

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

JK..., Abdelkader LB..., Murat AN..., Ahcene JL..., Alain AO..., JeanMichel BG..., EV... AP..., Ahcene JO..., Saiful BE... Mohammad, KI... CD..., Guy EM..., EQ... FU..., Antonio KW..., EQ...

Source officielle

Annonces BODACC961 résultats

Journal officiel
Radiations

TCHATCHI, Ahcène, TCHATCHI

SIREN 981696461Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

20/08/2026

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Modifications diverses

Sari, Ahcene

SIREN 848646832Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Radiations

KAOUACHE, Ahcene

SIREN 992053728Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

28/07/2026

Voir →

Immatriculations

BELKESSAM, AHCENE

SIREN 837953157Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

22/07/2026

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Radiations

NAIT RAMDANE, Ahcene, NAIT RAMDANE

SIREN 882286644Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

21/07/2026

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