Codes de loi français

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763 résultats pour « Alba Carré »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

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LISTE DES ESSENCES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION DE SAPINS DE NOËL Abies alba.

Article 13

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Le canton n° 12 (Luzech) comprend les communes suivantes : Albas, Anglars-Juillac, Barguelonne-en-Quercy, Bélaye, Caillac, Cambayrac, Carnac-Rouffiac, Castelfranc, Douelle, Lendou-en-Quercy, Luzech, Montcuq-en-Quercy-Blanc, Montlauzun, Parnac, Saint-Vincent-Rive-d'Olt

Article 13

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Le canton n° 12 (Berg-Helvie) comprend les communes suivantes : Alba-la-Romaine, Aubignas, Berzème, Darbres, Lavilledieu, Lussas, Mirabel, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Germain, Saint-Gineys-en-Coiron, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Laurent-sous-Coiron,

Article Annexe III Bis

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Tranche ** Quart avant sans épaule Côte *** Carré filet, carré couvert Filet *** Filet Rôti *** Carré filet, carré couvert, selle, noix, noix pâtissière, sous noix Rôti ** Quart avant sans épaule Souris *** Jarret

Article 324 T

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

carrés ; Installation sanitaire (éviers et w.

Article Annexe II Bis

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couvert, carré filet, bavette d'aloyau Rôti *** Quasi sans aiguillette baronne, noix, noix pâtissière, sous noix, carré couvert, carré filet Onglet *** Onglet Hampe ** Hampe Grillade ** Palette, collier affranchi, bas de carré

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 81

Arrêté du 26 février 1974 relatif à la construction et aux conditions de location des logements-foyers réalisés avec le bénéfice des primes convertibles en bonifications d'intérêt et de prêts spéciaux.

une personne ; Quatorze mètres carrés pour deux personnes ; Dix-sept mètres carrés pour trois personnes.

Article Annexe II table A

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Kern. 88449 Carex curta Gooden. 88459 Carex davalliana Sm. 88468 Carex diandra Schrank. 88472 Carex dioica L. 88477 Carex distans L. 88478 Carex disticha Huds. 88482 Carex divisa Huds. 88489 Carex echinata Murray. 88491 Carex elata All

Article 324 U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

Le résultat est arrondi au mètre carré inférieur.

Article N 2

—

Calcul de l'effectif a) Zones à restauration assise : b) Zones à restauration debout : 2 personnes par mètre carré ; c) Files d'attente : 3 personnes par mètre carré.

Article R191-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 76

Code de la construction et de l'habitation

A Mayotte, la surface et le volume habitables d'un logement, tels que définis à l'article R. 156-1, doivent être de 9 mètres carrés et de 21 mètres cubes au moins pour le premier habitant prévu lors de l'établissement du programme de construction, de

Article 6

—

, ou du 1/50 000 si cette superficie est à la fois supérieure à 50 kilomètres carrés et inférieure ou au plus égale à 500 kilomètres carrés, ou à l'échelle du 1/20 000 et du 1/25 000 si la superficie est au plus égale à 50 kilomètres carrés. 2.

Article 1

—

: 75 Désignation : Poulets de chair : Standard : Superficies des installations en mètres carrés : 150 Labels : Superficies des installations en mètres carrés : 70 Désignation : Dindes, canards : Standard : Superficies des installations en mètres carrés

Article 2

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Les exploitants de kiosques à journaux ; 2° Les diffuseurs communément dénommés diffuseurs de presse spécialistes en petite superficie qui respectent l'ensemble des conditions suivantes : ― ils disposent d'une surface totale de vente de 30 mètres carrés

Article Annexe 1

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supérieurs de l'Office national des forêts est basé notamment sur le référentiel du diplôme du baccalauréat professionnel agricole forêt , qui est le suivant : Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba

Article R1331-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54

Code de la santé publique

Pour les chambres d'hôtes et chambres chez l'habitant : 1° La surface minimale au sol des chambres, hors installations sanitaires, est de : -7 mètres carrés pour une personne ; -9 mètres carrés deux personnes ; -14 mètres carrés pour trois personnes

Article D6124-478

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 68 > 10

Code de la santé publique

Les dimensions des pièces sont telles qu'il y ait au minimum : 1° Une surface de 9 mètres carrés et un volume de 27 mètres cubes dans les chambres à un lit ; 2° Une surface de 17 mètres carrés et un volume de 50 mètres cubes dans les chambres à deux lits

Article Annexe II à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Surface des logements : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Montant du loyer : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Dépendances : - nombre. - surface.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 81

proprement dits doivent répondre aux normes minimales de surface habitables fixées aux tableaux ci-après : : : SURFACES : : TYPES DE : minimales : : LOGEMENT : (mètres : : : carrés

Article L363-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 58

Code forestier (nouveau)

nonobstant la décision judiciaire ou le procès-verbal, mentionnés à l'article L. 363-4, en ordonnant l'interruption est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de 3 750 euros lorsque la surface défrichée est inférieure ou égale à 10 mètres carrés

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