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9 résultats pour « Alessandrello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2315235_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Alessandro ; 2°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur et des Outre-mer, à titre principal, d’adjoindre à son prénom le prénom Alessandro par attribution complémentaire, et à titre subsidiaire, d’

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501645_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

La requête a été communiquée à la société Alessandro Termomeccanica qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312123_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2024, la SARL Patrick Millet et la SARL Alessandro Rovagna, représentées par leurs gérants en exercice, agissant par la SCP CGCB et Associés demandent au juge des

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2312123_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

La procédure a régulièrement été communiquée à la société Alessandro Rovagna, la société Patrick Millet, la société Estienne Construction et la société Gan Construction, qui n'ont pas produit de mémoire

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301158_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 janvier et 2 juin 2023, la société Lutecia Color, représentée par Me Alessandrello, demande au tribunal : 1°) d'annuler

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TA

1ère chambre

DTA_2104261_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par une requête, enregistrée le 19 février 2021, et un mémoire, enregistré le 22 août 2021, la SARL Démo-Bat, représentée par Me Alessandrello, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler

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TA

2ème chambre

DTA_2303412_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Pour évaluer la valeur locative non révisée des locaux de l’établissement hôtelier exploité par la SARL Audotel, sous l’enseigne « Ibis Budget », sis au 135 rue Alessandro Volta, à Carcassonne, l’administration

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511758_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 juillet 2025 : - le rapport de Mme Goudenèche, magistrate désignée ; - et les observations de Me Alessandrino représentant M.

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2304583_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A C B, de nationalité ghanéenne, demeurant Via Alessandro Manzoni Cantu (Italie), représenté par Me Deleau, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 23/84/806G du 5 décembre 2023, par lequel

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