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8 résultats pour « Benoit Citeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200245_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 1er mars 2022, la commune de Barjols, représentée par Me Benoît Citeau, conclut au rejet de la requête et à la condamnation solidaire des requérants à lui verser

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TA

3ème Chambre

DTA_2105086_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 octobre 2021, le 1er octobre 2023 et le 23 novembre 2023, la société Locacœur, représentée par Me Benoit Citeau, demande

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TA

7éme chambre

DTA_2102014_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

B, dont un téléphone portable, une sacoche, des photographies d'identité, une carte vitale, une carte de transport, une paire de ciseaux, une carte Sim, cinquante-huit livres non traduits, des CD-Rom,

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TA

9ème chambre

DTA_2201165_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Une citerne souple de 120 m3 vient compléter ce dispositif.

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305243_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Frésard, substituant Me Benoit-Grandière représentant M.

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TA

4ème Chambre

DTA_2204199_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Harada, avocat de l'association MEDEF Alsace et de la fédération nationale des transports routiers d'Alsace ; - les observations de Me Bénoit

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TA

2ème chambre

DTA_2403519_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

13 septembre 2023 et modifiées le 22 janvier 2024, consistant notamment à instaurer une distance de 25 mètres d'avec la végétation, à garantir l'accessibilité des engins de secours et à prévoir des citernes

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TA

3ème chambre

DTA_2208164_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il est fortement recommandé de stocker les eaux de pluie dans des cuves ou citernes de rétention ().

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