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13 résultats pour « Bernard PELTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2104608_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de M. B.

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300466_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 10, 24 et 28 février 2023, la société Bernard Trucks Lorraine, représentée par la SELARL Pelletier, demande

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102200_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

B, représenté par Me Pelletier, indique au tribunal se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300477_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

En ce qui concerne les interventions volontaires de la société GTM Sud et de la société Dodin Campenon Bernard : 5.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204536_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 6 157 euros

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TA

4ème chambre

DTA_2203365_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204520_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2408019_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

B..., représentées par Me Pelletier, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté

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TA

4ème chambre

DTA_2200581_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

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TA

4ème chambre

DTA_2202656_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402840_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

A B, représenté par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel le préfet du Cher a refusé le renouvellement de son titre de séjour, lui a fait obligation de

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TA

4ème chambre

DTA_2004732_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2020, et un mémoire complémentaire, enregistré le 28 août 2023, Mme D C, représentée par Me Pelletier, demande au tribunal : 1

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TA

6ème chambre

DTA_2102289_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Mme B a été opérée le 24 janvier 2017 à l'hôpital privé de Bois Bernard et est rentrée à son domicile le 2 février 2017 après-midi.

Source officielle