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25 résultats pour « Boughlam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100842_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2021, le centre hospitalier de Kourou, représenté par Me Boughlam, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2.500 euros soit mise à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2208089_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2022, l'association Emmaüs solidarité, représentée par Me Boughlam, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2003257_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2020, Mme B D veuve A, représentée par Me Bouhlal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302214_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 29 juin 2024 et le 26 novembre 2025, la commune de Grand-Santi, représentée par Me Boughlam, conclut : 1°) à titre principal au rejet de la requête de la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201843_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2022, la société CIRCE, représentée par Me Bouhlal, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge du syndicat des copropriétaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600563_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600558_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600559_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600564_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504121_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504122_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504123_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504125_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2106014_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

A B, représenté par Me Bouhlal, demande au tribunal : - d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 4 septembre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504124_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203564_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 21 mars 2024, la SAS CIRCE, représentée par Me Bouhlal, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge du syndicat des copropriétaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308650_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Il soutient que : - il a résidé dans un camp sous les tentes installées par l'armée française sur les terres C Boualam au Mas Fondu à Mas Thibert ; il produit une attestation du neveu C attestant de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502327_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

A, ressortissant marocain, né le 17 mai 1982 à Beni Boukhlaf (Maroc), est entré régulièrement en France en août 1989 à l'âge de sept ans.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2115729_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme E, ressortissante algérienne, née le 8 septembre 1970 à Bousselam, après avoir grandi en France, et être retournée, avec son époux, dans son pays d'origine, est entrée en France, le 5 mai 2016, sous

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206107_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2024, la société par actions simplifiée Circé, représentée par Me Bouhlal, conclut à titre principal à ce qu'il n'y ait plus lieu de statuer sur la

Source officielle

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