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569 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2300519_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

", " inscrire " et " transmettre " au " Pacific Games Council " une liste distincte de celle des boxeurs officiellement sélectionnés par ladite commission, composée exclusivement des boxeurs de la PBA

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106182_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

F I, boxeur professionnel licencié de la fédération française de boxe (FFB), et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300343_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204457_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

E fait partie de l'équipe des partenaires d'entraînement du pôle France boxe INSEP depuis l8 mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2300484_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il résulte toutefois de l'instruction que l'organisation du championnat local est assurée par la commission de boxe de Polynésie française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509187_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A B, représenté par Mes Battaglia et Boxelé, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004416_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

et le maire de la commune de Bozel ont refusé de lui communiquer les documents relatifs à la régie et à un projet de centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courchevel et de Bozel

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2505817_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A B, représenté par Me Battaglia et Me Boxelé, demande au Tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 29

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100945_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Etablissements Bonnel est rejetée.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307802_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 28 juin 2024, la SCI Borrel déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203988_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que, par arrêté du 4 juillet 2023, le maire de Bovel a procédé au retrait de l'arrêté attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203990_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que, par arrêté du 4 juillet 2023, le maire de Bovel a procédé au retrait de l'arrêté attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507748_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Par une requête enregistrée le 24 juillet 2025, la SCI Lorithan, représentée par Me Duraz, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 février 2025 par lequel le maire de la commune de Bozel

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2116853_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

française de boxe a infligé à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2505588_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Di Candia, - les observations de Me Boxelé, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301666_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société Pro A Pro Distribution Sud, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301759_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2023, la société Metro FSD France, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

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TA

2ème Chambre

DTA_2201785_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

D et des sociétés Saboureau Ingénierie et Bonnel. S'agissant de l'évaluation des préjudices : 25.

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TA

1ère chambre

DTA_2203509_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

A B, entraîneur de boxe de l'association Esprit Boxe Lissois, demande également au tribunal de déclarer inexistante cette même décision et, à titre subsidiaire, de l'annuler. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2312625_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de président de la commission de boxe éducative du Comité régional Île-de-France de boxe, fait valoir que ces sanctions disciplinaires font obstacle à la poursuite des activités qu'elle exerce avec un

Source officielle

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