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106 résultats pour « Bruno PETIT »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2301235_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Brunhes, représentant les requérants.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201716_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ils doivent, dès lors, être qualifiés, jusqu'à ce stade, de petits de mammifères au sens de l'article L. 424-10 du code de l'environnement.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503329_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun a été entendu au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 10 heures, en présence de Mme Petit, greffière. M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202313_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Goutille, représentant Mme A à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202855_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

A B, représentés par Me Brun, avocate, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Ségny a, au nom de la commune, délivré

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503360_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun, - les observations de Me Loiseau, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503300_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 26 novembre 2025 à 10h00, en présence de Mme Petit, greffière. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203589_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Le Brun la somme de 1 200 euros en application des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105253_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, M. Thébault, premier conseiller, M. Lacote, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2502077_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai et 16 juin 2025, l'association comité d'intérêt local du quartier Font Brun à Carqueiranne et la société Carthemis, représentées

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503359_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 26 novembre 2025 à 10h00, en présence de Mme Petit, greffière. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503295_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 26 novembre 2025 à 10h00, en présence de Mme Petit, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503298_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 26 novembre 2025 à 10h00, en présence de Mme Petit, greffière : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503349_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 10 heures, en présence de Mme Petit, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300929_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées le 16 mars et le 10 mai 2023, Mme D A C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503338_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Brun, - les observations de Me Lambert, représentant M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207727_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

G B, représenté A Me Bruna-Rosso, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juillet 2022 A laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2111438_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

janvier 2021 par lequel le maire de Vouvant a mis en demeure le gérant de la société Alb'investissements d'interrompre immédiatement les travaux en cours de réalisation sur le terrain situé au lieudit Le Petit

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301590_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Bruno A... et Didier Luque ont fait l’objet d’un examen contradictoire de leur situation fiscale personnelle au titre des années 2017, 2018 et 2019.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201863_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique.

Source officielle

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