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5 résultats pour « Carlberg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2205984_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

que la société Kronenbourg est une entité du groupe Carlsberg, que Carlsberg a versé à AgeCore une somme du nom de sa filiale et a imputé la dépense sur son compte de résultat, qu'ITM AI s'était engagée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2112506_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 septembre 2021, la société civile immobilière (SCI) Delacroix et la société ADS IDF Nord, représentées par Me Carlberg, demandent au tribunal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1909511_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 et 28 octobre 2019, le syndicat des copropriétaires du 8 à 16 avenue Boileau à Champigny-sur-Marne, représenté par Me Carlberg

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TA

5ème Chambre

DTA_2303782_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

communiqué les factures relatives aux achats livrés sur le site, permettant au service de déterminer les quantités de bière acquises soit 3 360 litres de bière Kronenbourg et 8 250 litres de bière spéciale Carlsberg

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302967_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

communiqué les factures relatives aux achats livrés sur le site, permettant au service de déterminer les quantités de bière acquises soit 3 360 litres de bière Kronenbourg et 8 250 litres de bière spéciale Carlsberg

Source officielle