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14 résultats pour « Ceccoti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101285_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Ceccotti représentant Mme A et de Me Le Junter représentant le centre hospitalier universitaire de Montpellier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404228_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Rochard, Mireille Rochard, de Montpellier Méditerranée Métropole, de la société GRDF, de la société Enedis, de la société Orange, de la société JM Démolition et Désamiantage, de la société Brun Ceccotti

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301334_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La société Celetis a fait l'objet d'une vérification de comptabilité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300391_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Selarl BS-Archi, mandataire du groupement d'entreprises BS-Archi / Chabanne architectes / Leu / Pacifique Maîtrise d'œuvre / Polynésie ingénierie / SR Engineering / C3R / Spibat / Bio consulting / Cecosi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302685_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2023, la SAS Cecoville déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308917_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu les procédures suivantes : I-) Par une requête enregistrée le 20 septembre 2023 sous le n° 2308917, la SAS Cecoville, représentée par la SAS Eif, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400713_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 février et 29 avril 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Cecoville, représentée par Me Schiano Gentiletti, demande

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002590_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

L syndicat intercommunal à vocation unique " déchets ostréicoles et myticoles " (SIVU DEC.O.MY) a conclu le 29 juillet 1998 avec un groupement composé de la société C2D, mandataire, de la société Cecotti

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2407421_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Ceccotti, avocat, demande au juge des référés de prescrire une mesure d'expertise aux fins d'apprécier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300260_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Selarl BS-Archi, mandataire du groupement d'entreprises BS-Archi / Chabanne architectes / Leu / Pacifique Maîtrise d'œuvre / Polynésie ingénierie / SR Engineering / C3R / Spibat / Bio consulting / Cecosi

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TA

8e Section - MESD

DTA_2428447_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

A B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité colombienne, il est originaire de Cécuta, que, mécanicien

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406446_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C B, demeurant au sein de la société Cecoia, domiciliée 119 Chemin de Pressin à Saint-Genis-Laval (69230), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300391_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

constitué un groupement dont elle est mandataire comprenant les sociétés Chabanne Architectes, Leu Reunion, Pacifique Maître d'œuvre, Polynésie Ingénierie, SR Engeineering, C3R, Spibat, Bio Consulting et CECOSI

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TA

6ème chambre

DTA_2204458_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

C, représenté par Me Ceccato , doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2021 pris par la préfète du Val-de-Marne en tant qu'il lui a refusé la délivrance d'un

Source officielle