des objectifs de développement durable inscrits au programme de développement durable à l'horizon 2030, adopté le 25 septembre 2015 par l'Assemblée générale des Nations unies.

, n° 03-20230224 relative à la communication du rapport annuel portant sur la situation territoriale et interne de la CASUD en matière de développement durable - année 2022, n° 30-20230224 relative au

durable - année 2022, n° 05-20230224 approuvant l'institution du conseil de développement de la CASUD, les délibérations du 14 avril 2023 n° 12-20230414 relative au budget principal de la CASUD - vote

durable - année 2022, n° 05-20230224 approuvant l'institution du conseil de développement de la CASUD, les délibérations du 14 avril 2023 n° 12-20230414 relative au budget principal de la CASUD - vote

public de l'assainissement non collectif (SPANC) - vote du budget primitif 2023, n° 16-20230414 relative au budget annexe de transports de personnes - vote du budget primitif 2023, n° 09-20230414 relative

durable - année 2022, n° 05-20230224 approuvant l'institution du conseil de développement de la CASUD, les délibérations du 14 avril 2023 n° 12-20230414 relative au budget principal de la CASUD - vote

public de l'assainissement non collectif (SPANC) - vote du budget primitif 2023, n° 16-20230414 relative au budget annexe de transports de personnes - vote du budget primitif 2023, n° 09-20230414 relative

public de l'assainissement non collectif (SPANC) - vote du budget primitif 2023, n° 16-20230414 relative au budget annexe de transports de personnes - vote du budget primitif 2023, n° 09-20230414 relative

A cet égard, l’un des objectifs du projet d'aménagement et de développement durables vise à améliorer les performances du réseau d’assainissement, tout en précisant que l’accueil de populations nouvelles

public de l'assainissement non collectif (SPANC) - vote du budget primitif 2023, n° 16-20230414 relative au budget annexe de transports de personnes - vote du budget primitif 2023, n° 09-20230414 relative

durable - année 2022, n° 05-20230224 approuvant l'institution du conseil de développement de la CASUD, les délibérations du 14 avril 2023 n° 12-20230414 relative au budget principal de la CASUD - vote

durables (PADD).

durables (PADD).

durables qui privilégie le développement de l’urbanisation dans les secteurs desservis ou raccordables ; - le PLUi est incompatible avec les orientations du schéma de cohérence territorial (SCoT) de

actifs (la marche et le vélo) comme fil rouge de la proximité, en améliorant l'offre en stationnement et en favorisant le développement des transports en commun et le co-voiturage.

durables ; / 2° La nécessité des dispositions édictées par le règlement pour la mise en œuvre du projet d'aménagement et de développement durables et des différences qu'elles comportent, notamment selon

durable - année 2022, n° 05-20230224 approuvant l'institution du conseil de développement de la CASUD, n° 07-20230224 relative à l'autorisation d'engager des négociations avec la SPL SUDEC, n° 31-20230224

durable ou, lorsque la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable est compétente, au service régional chargé de l'environnement (appui

Il comporte des développements sur la justification des choix ayant inspiré le projet d'aménagement et de développement durable, les fiches urbaines (orientations d'aménagement et de programmation) et

surfaces et de développement agricoles, de développement forestier, d'aménagement de l'espace, d'environnement, notamment en matière de biodiversité, d'équilibre social de l'habitat, de transports, de