CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 résultats pour « Desailloud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300043_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Par des mémoires, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 15 février 2025, la SCI SOLEJO, représentée par Me Desailloud, a présenté des observations.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300044_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Par des mémoires, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 15 février 2025, la SCI SOLEJO, représentée par Me Desailloud, a présenté des observations.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300053_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Santoni, rapporteur, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - les observations de Me Dessailloud, substituant Me Fleury, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300054_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

- et les observations de Me Dessailloud, substituant Me Aude Fleury, représentant M. A, ainsi que celles de Me Destarac représentant la collectivité de Saint-Barthélemy.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2300444_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

D..., et de Me Desaillot, représentant l’établissement public foncier local du Pays basque. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DESAILLOUD SPORTS

SIREN 393156302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

06/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DESAILLOUD SPORTS

SIREN 393156302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

07/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

DESAILLOUD SPORTS

SIREN 393156302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

23/11/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DESAILLOUD SPORTS

SIREN 393156302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Modification du capital.

23/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

DESAILLOUD SPORTS

SIREN 393156302GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

31/12/2022

Voir →