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3 résultats pour « Dieuzeide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2309229_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

C A, et pour Yvon Darile Dieuveille A et Nicola Yvon A, ses neveux, sur lesquels elle est titulaire de l'autorité parentale.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206452_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2022, Mme A D épouse B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de Georges Dieuveil B, représentée par Me Madeline,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105794_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Mme A, professeure de lettres certifiée, était affectée au collège " Jean Dieuzaide " à Pechbonnieu au titre de l'année scolaire 2020-2021.

Source officielle

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DES DOCTEURS BILHERE-DIEUZEIDE

SIREN 493946123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIEUZEIDE Romain

SIREN 981402977GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

21/10/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARL DES DOCTEURS BILHERE-DIEUZEIDE

SIREN 493946123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

Modification survenue sur la dénomination.

17/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR FREDERIC BILHERE DIEUZEIDE

SIREN 493946123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

19/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR FREDERIC BILHERE DIEUZEIDE

SIREN 493946123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

18/04/2024

Voir →